Reconnaissance d un enfant

foufio Messages postés 4 Statut Membre -  
Ysabe_l Messages postés 13237 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
bonjour j ai eu un enfant avec un homme qui ne la pas reconnu j ai rencontré une personne qauand mon fils a eu un an et demi il la reconnu en mairie mais mo je l avais reconnu a sa naissance le faitil porte mon non a moi lui la reconnu en mairie moi je n ai rien signé par rapport a cet reconnaissance et mon fils porte tjr mon nom et la je me suis separé et c est lui qui a eu la garde ai je un recourt pour recuperer mon fils

2 réponses

Ysabe_l Messages postés 13237 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 868
 
Bonjour,

Un avocat n'a pas pu vous dire ça !

Vous n'avez rien à signer pour une reconnaissance du père.

Et peu importe le nom que porte l'enfant, la plupart des enfants portent le nom de leur père, est-ce que ça veut dire que tous ces enfants en cas de séparation vont avec leur père ? Non ! L'enfant peut porter le nom du père, de la mère, ou les deux accolés.

Par contre ce qui est important c'est "depuis combien de temps a-t-il reconnu votre enfant" ? Si ça fait moins de 5 ans vous faites une contestation de paternité, il n'est plus le père, vous récupérez votre enfant. Si ça fait plus de 5 ans il y a possession d'état et plus personne ne peut nier sa paternité même si elle n'est pas réelle.
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foufio Messages postés 4 Statut Membre
 
lorsque j ai accouché j ai reconnue mon fils en 2001 et lui la reconnu en 2004 aije aucun recours pour recuperer mon fils puije lui enlever ses droit car ce n est pas le pere biologique de mon fils
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Ysabe_l Messages postés 13237 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 868
 
Bonjour,

Non c'est trop tard, il l'a reconnu depuis plus de 10 ans.

Au bout de 5 ans après la reconnaissance il y a possession d'état et même s'il n'est pas le père biologique plus personne ne peut nier sa paternité.
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foufio Messages postés 4 Statut Membre > Ysabe_l Messages postés 13237 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention  
 
ah bon meme avec une simple reconnaissance en mairie et meme si mon fils ne porte pas son nom
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Ysabe_l Messages postés 13237 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 868
 
Bonjour,

Oui, la reconnaissance en mairie est la seule qui existe donc il a fait ce qu'il fallait. C'était à vous à ce moment là (ou dans les 5 ans) de faire une contestation de paternité si vous estimiez (et là à juste raison puisque vous étiez déjà enceinte lors de votre rencontre) qu'il n'est pas le père.

Le nom n'a rien à voir comme je vous l'ai dit. Donner le nom du père n'est qu'une habitude, la loi dit que l'enfant peut porter le nom du père, de la mère ou les deux accolés.
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Micha1
 
Bonjour,
Que dit votre avocat ?
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foufio Messages postés 4 Statut Membre
 
bein justement rien car j ai appris cela il ni a pas longten cela fait 5 ans que j essais de le recuperer et la on ma dit que si l enfant ne porte pas son non et que je n ai rien signé pour la reconaissance il na pas de droit sur mon fils
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