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2 réponses
Bonjour
Rapprochez vous de la préfecture avec le numéro d'immatriculation pour voir s'il y a une éventuelle solution.
Rapprochez vous de la préfecture avec le numéro d'immatriculation pour voir s'il y a une éventuelle solution.
Bonsoir
Vos parents doivent pouvoir justifier la propriété de ce véhicule,
cette voiture n'est pas arrivée là, par hasard.
Vous pouvez vous "amuser" à la restaurer si vous voulez, mais vous ne pourrez jamais circuler avec sur la voie publique sans documents.
Vos parents doivent pouvoir justifier la propriété de ce véhicule,
cette voiture n'est pas arrivée là, par hasard.
Vous pouvez vous "amuser" à la restaurer si vous voulez, mais vous ne pourrez jamais circuler avec sur la voie publique sans documents.
bonjour, justement si, elle est arrivé là par hasard. Ce sont les gens du voyage à l'époque qui l'ont amené pendant les cerises. Ils s'en servaient pour aller dans les champs puis ils l'ont laissé et ne l'ont jamais reprise. le véhicule a plus de 30 ans.
C'est un peu dommage de devoir mettre à la casse une mytique simca 1000 juste parcequ'elle est sans papier.
C'est un peu dommage de devoir mettre à la casse une mytique simca 1000 juste parcequ'elle est sans papier.
re,
je comprends que l'administration ait besoin de justifier de l'origine d'appartenance d'un véhicule sinon ce serait trop facile pour les receleurs. Mais dans ce cas particulier, si le véhicule est chez vous depuis plus de 20 ans, sachant qu'il y a prescription sur un éventuel vol, enfin je crois, n'est-il pas à vous? Le problème serait-il alors de démontrer qu'il est sur leur terrain depuis plus de 20 ans?
En tout cas merci de m'avoir déjà répondu.
je comprends que l'administration ait besoin de justifier de l'origine d'appartenance d'un véhicule sinon ce serait trop facile pour les receleurs. Mais dans ce cas particulier, si le véhicule est chez vous depuis plus de 20 ans, sachant qu'il y a prescription sur un éventuel vol, enfin je crois, n'est-il pas à vous? Le problème serait-il alors de démontrer qu'il est sur leur terrain depuis plus de 20 ans?
En tout cas merci de m'avoir déjà répondu.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je pense aussi qu'il est plus simple de voir directement avec les autorités concernées. En espérant que cette voiture n'ait pas fait l'objet d'un crime crapuleux dans les années 80. ils ne vont pas me mettre en prison quand même?
si l'immatriculation est toujours lisible, vous pouvez essayer de demander un récépissé d'ancienne carte grise. Cela vous permettra éventuellement de savoir à qui elle appartenait.
CDLT
oui l'immatriculation est visible, merci de vos conseils.
Vous pouvez arrêter là la discussion : "bonjour, justement si, elle est arrivé là par hasard. Ce sont les gens du voyage à l'époque qui l'ont amené pendant les cerises"
Ce n'est pas votre véhicule, vous ne pouvez pas vous l'approprier juste parce qu'il est disponible! Toute tentative de le récupérer serrait considéré comme du vol.
Il appartient aux "gens du voyage" qui l'ont apporté OU s'il est réellement abandonné, au domaine publique... Si vous le voulez il faudrait le racheter au domaine lors d'une vente aux enchères, si tant est qu'il ne soit pas mis à la casse.