Véhicule ancien sans carte grise

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 gus84 -
Bonjour,
je souhaiterai restaurer une vielle Simca qui est chez mes parents depuis plus de 20 ans.
problème elle n'a pas de carte grise et mes parents n'ont pas de preuve de propriété. Comment dois-je faire? merci.

2 réponses

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Bonjour

Rapprochez vous de la préfecture avec le numéro d'immatriculation pour voir s'il y a une éventuelle solution.
> Aquilon 9444
Inutile de vous faire du mal, d'autant que j'ai comme l'impression que la conversation vire au procès dont je suis au banc de l'accusé^^. Le véhicule a bien une carte grise, il suffisait de la trouver... dans le pare soleil. Et avec la carte grise sous les yeux, la matière grise stimulée, la mémoire de mes anciens est revenue. Le véhicule a bien été cédé, la carte est bien barrée, c'est juste que le changement de nom n'a pas été fait. Je pense que ça doit simplifier les choses.
Utilisateur anonyme > Aquilon 9444
Mais bien sur Aquilon... Tu as lu 1 ligne du code civile et sans même creuser plus loin tu pars à la chasse des épaves :)

Perso j'ai un bon filon.... il y a plein de "concessionnaires" avec des voitures abandonnées... même pas immatriculées :D donc l'article 712 du code civile s'applique???

:) non sans blague retourne lire tes cours de droit et sache que c'est pas "si simple" que la seule ligne que tu as lu, et que le cas de gus est (était) loin d'être dans le cadre de cet arcticle...

La conversation vire au procés? xD j'adore les gens qui pleurent en se positionnant comme vicitme dès que les informations ne les arrangent pas :)

"e véhicule a bien une carte grise, il suffisait de la trouver... dans le pare soleil. Et avec la carte grise sous les yeux, la matière grise stimulée, la mémoire de mes anciens est revenue"

lol xD vous me faites marrer xD aaaaaaah les coincidences :) les mémoires floues ^^ que c'est beau...
Bon sinon la CG n'est pas un titre de propriété... mais effectivement ça va être plus facile :) plus qu'une fausse déclaration de cession et vous y êtes!!
> Utilisateur anonyme
Quand je disais que ça tournait au procès...
Bien sûr, j'avoue Mr le juge. Je suis le plus gros trafiquant d'épaves de la région et j'en tire un profit non négligeable et non déclaré bien sûr! Vous tenez là un énorme réseau!
Ha la la, on rigole mais dire que c'est comme ça que le scandale Outreau est arrivé. Parce qu'un homme doté de l'épée de justice et d'une robe noire s'est fait son petit film...
Une épée à un seul tranchant en plus car il ne s'est pas trop coupé le responsable.
Merci pour la fausse déclaration je n'y avait pas pensé^^
Utilisateur anonyme > gus84
Mais mon ptit bonhomme encore une fois si les réponses ne te plaisent pas ne pose pas de question :)
quant à comparer une simple discution avec une affaire sinistre, qu'elle manque de maturité, on tompe là directement dans la loi de Godwin (je te laisse t'instruire)

Tu te délectais d'entendre l'article 712 du code civile... sache que cet article a été là mal interprété... tu "trouves" une voiture "abandonnée" => en informer la police pour que celle ci tente d'en trouver le propriétaire, au bout d'un an et un jour le véhicule sous couvert de l'accord de la mairie et de la préfecture (si ils ne jugent pas nécessaire de l'emmener à la casse le garder etc...), le véhicule vous est remis, mais vous n'en êtes pas propriétaire... vous le serez suite à la prescription acquisitive, soit au bout de 30ans. Voila ce à quoi sert cet article... en rien il n'est question de devenir propriétaire d'un bien comme cela vous chante.

Maintenant même avec une carte grise barrée ce n'est en RIEN un acte de cession.. la carte grise est un titre de circulation et non un titre de propriété... il te faut un acte de cession (2 à vrai dire) entre le propriétaire du véhicule et son acquéreur, puis de l'acquéreur à toi...

Mais crois ce que tu veux, je ne suis pas juge mais tout simplement passioné de voiture ancienne et ce cas est tellement connu... Si c'était si simple ça se saurait.
et bien voilà! je n'en demandais pas moins comme reponse et je t'en remercie. à aucun moment je n'ai été insatisfait de vos réponses, en revanche Il etait inutile de me servir des jugements de valeur comme si tu venais tout d'un coup de denicher le parfait coupable comme dans ces cliches burlesques de mauvais gendarme.forcement je reagis en jouant les victimes mais ce n'est que de la comedie. Et Heureusement que tu n'es pas juge sans quoi j'aurai vite été condamne,lol, par explosion programmee de ma tablette.
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Bonsoir

Vos parents doivent pouvoir justifier la propriété de ce véhicule,
cette voiture n'est pas arrivée là, par hasard.

Vous pouvez vous "amuser" à la restaurer si vous voulez, mais vous ne pourrez jamais circuler avec sur la voie publique sans documents.
bonjour, justement si, elle est arrivé là par hasard. Ce sont les gens du voyage à l'époque qui l'ont amené pendant les cerises. Ils s'en servaient pour aller dans les champs puis ils l'ont laissé et ne l'ont jamais reprise. le véhicule a plus de 30 ans.
C'est un peu dommage de devoir mettre à la casse une mytique simca 1000 juste parcequ'elle est sans papier.
re,
je comprends que l'administration ait besoin de justifier de l'origine d'appartenance d'un véhicule sinon ce serait trop facile pour les receleurs. Mais dans ce cas particulier, si le véhicule est chez vous depuis plus de 20 ans, sachant qu'il y a prescription sur un éventuel vol, enfin je crois, n'est-il pas à vous? Le problème serait-il alors de démontrer qu'il est sur leur terrain depuis plus de 20 ans?

En tout cas merci de m'avoir déjà répondu.
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