Derogation

titounegalou Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 30 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 2 février 2015 - 30 janv. 2015 à 18:12
Ysabe_l Messages postés 12573 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 28 octobre 2024 - 2 févr. 2015 à 20:31
Bonjour , nous allons déménager prochainement dans une autre commune ! J'ai deux enfants , j'aurai aimé savoir si mes enfants peuvent finir l'année dans leur écoles actuelles?
Si en septembre 2015 en faisant une dérogation peuvent rester dans cette ecole actuelle et si elle est accepter faut il faire une demande de dérogation ts les ans? merci .
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1 réponse

Ysabe_l Messages postés 12573 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 28 octobre 2024 8 622
30 janv. 2015 à 20:54
Bonjour,

Les dérogations ne sont nécessaires qu'au changement d'école (donc entrée en maternelle et entrée en CP si les deux ne sont pas une seule école). Du moment que votre enfant était déjà dans cette école parce que vous habitiez la commune, pas besoin de dérogation.

Donc jusqu'à ce que votre enfant passe en CP pas de soucis et s'il est déjà en élémentaire, pas de soucis jusqu'à la sixième.
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titounegalou Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 30 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 2 février 2015
2 févr. 2015 à 13:49
Bonjour isabe-l , merci d'avoir répondu , si j'ai bien compris en déménagement le mois prochain dans une autre commune, mes deux enfants de 4 et 7 ans peuvent finir l'année et continuer les années suivantes dans ces meme ecoles fusionné sans devoir faire de dérogation ?Cordialement .
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Ysabe_l Messages postés 12573 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 28 octobre 2024 8 622
2 févr. 2015 à 14:20
Bonjour,

Pour celui de 7 ans c'est sur.

Pour celui de 4 ans, il faut être vraiment sur que les écoles sont une seule et même école, même si ce sont les mêmes locaux ça peut-être 2 structure. S'il n'y a qu'un directeur c'est une seule école, s'il y en a un pour la maternelle et un pour le primaire ce sont deux écoles.

Après pour le petit vous pourrez jouer sur le fait que le grand soit scolarisé dans l'école pour obtenir la dérogation.
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titounegalou Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 30 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 2 février 2015 > Ysabe_l Messages postés 12573 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 28 octobre 2024
2 févr. 2015 à 19:25
merci merci beaucoup pour ces réponses et d'en avoir pris le temps d'y répondre , et oui il n'y a qu'un seul directeur.Bonne nouvelle pour moi !! merci encore.
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Ysabe_l Messages postés 12573 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 28 octobre 2024 8 622
2 févr. 2015 à 20:31
Super alors, pas de soucis pour les enfants ils pourront rester dans leur école.

De rien pour les infos et bon déménagement :) .
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