Oublie de Declaration d'IR de 2014(sur revenu 2013)

MikeWilson Messages postés 3 Date d'inscription lundi 26 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 27 janvier 2015 - Modifié par MikeWilson le 27/01/2015 à 00:01
MikeWilson Messages postés 3 Date d'inscription lundi 26 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 27 janvier 2015 - 27 janv. 2015 à 17:16
Chers membres du Forum ,

Il ya quelques jours je me suis rendu compte que tous les paiements mensuel que J'ai payé pour l'impot de l'anne 2014 (revenu 2013) a été remboursé à mon compte. Je suis allé au Trésor public pour savoir qu'ils ne ont aucune trace de ma déclaration et car je ai déménagé à une nouvelle adresse , je ai ne ai jamais reçu les lettres de Relance .

En conséquence, je ne ai pas l' Avi d' imposition pour 2013 et je dois payer une amende de 40% . La réceptionniste m'a dit que rien ne peut être fait et je doit attendre Mai pour avoir mon avi d'impot 2013.


Mes questions sont:
1 - Y at-il une solution pour avoir l'Avi plus tôt?
2 - Dois-je attendre ou dois-je contacter Le conciliateur fiscal tout de suit?
3- Y at-il des chances pour l'amande d'être pardonné .


Merci Beaucoup pour votre temp.

Mike
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4 réponses

flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 15 039
27 janv. 2015 à 05:11
Bonjour,

La reponse est non pour les 3 questions.

1) vous ne pouvez pas avoir l'avis plus tôt. En temps normal, en deposant en mai sa declaration, au mieux , on l'a en aout.donc ca ne sera pas plus rapide.

2) pour le conciliateur, c'est trop tot. Pour y avoir acces, il faut que vous ayez fait une réclamation au service gérant votre dossier apres avoir recu votre avis d'imposition et que ce service ai rejeté votre demande.

3) non , ça m'etonnerait beaucoup
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MikeWilson Messages postés 3 Date d'inscription lundi 26 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 27 janvier 2015
27 janv. 2015 à 10:38
Merci Flocroisic pour votre reponse,


Je me suis dit peut-être le fait que je ai eu le contrat mensuel et je payais chaque mois attesterait de mon bon foi.
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Si vous étiez vraiment de bonne foi, vous vous seriez étonné de ne pas recevoir votre avis d'imposition en septembre, comme tout le monde.
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MikeWilson Messages postés 3 Date d'inscription lundi 26 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 27 janvier 2015
Modifié par MikeWilson le 27/01/2015 à 17:17
:)

Je suis pas Francais. c'est la premiere fois que je paye mes impots en france et je vous assure que c'est pas evident que quand je vois un certain montant est deduit de mon compte touts les mois je paye pas des impot et encore j'ai recu un avi accompt que je comprends maintenant c'est pas la meme chose.

De touts facons je crois que c'est logique a conclure que celui que va considerrer ma demande de de remise cherchera pas plus loin non plus.

Merci
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