Composition du conseil municipal

ARABELLE -  
maylin27 Messages postés 28278 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,

J'habite une petite commune de 97 habitants. Aux dernières élections municipal les 7 conseillers ont étés élus dès le premier tour. Avant la convocation à la première réunion du conseil, pour l'élection du Maire, un conseiller a donné sa démission. Ils étaient donc 7 pour élire le Maire ! Le lendemain un autre conseiller a également donné sa démission. Un des cinq conseillers n'a jamais assité aux réunions. Et en juillet dernier un des 5 conseillers a été victime d'un accident cérébrale, il est à ce jour, malheureusement,toujours hospitalisé dans un état sérieux. Le conseil peut-il continuer avec seulement 4 conseillers ? ou faut-il organiser une élection complémentaire ?

Merci à toutes les bonnes volontés

1 réponse

maylin27 Messages postés 28278 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 754
 
Bonjour,
ils ne sont que 2 conseillers démissionnaires, donc moins du tiers du CM et aucune élection complémentaire nécessaire;

Cordialement
0
ARABELLE
 
Merci pour votre réponse, et excusez-moi j'ai oublier de terminer ma question avec une

Merci à tous pour prendre le temps de nous répondre et bonne année à tous.

Effectivement deux ont déjà démissionné et un autre conseiller est, malheureusement, hospitalisé et dans un état critique depuis début juillet. Alors le conseil ne fonctionne plus qu'à 4.

Merci pour votre réponse - Cordialement
0
maylin27 Messages postés 28278 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 754 > ARABELLE
 
tant qu'ils n'ont pas démissionné !!!
0