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Composition du conseil municipal

ARABELLE - Modifié par BmV le 12/01/2015 à 16:29
maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 - 12 janv. 2015 à 17:34
Bonjour,

J'habite une petite commune de 97 habitants. Aux dernières élections municipal les 7 conseillers ont étés élus dès le premier tour. Avant la convocation à la première réunion du conseil, pour l'élection du Maire, un conseiller a donné sa démission. Ils étaient donc 7 pour élire le Maire ! Le lendemain un autre conseiller a également donné sa démission. Un des cinq conseillers n'a jamais assité aux réunions. Et en juillet dernier un des 5 conseillers a été victime d'un accident cérébrale, il est à ce jour, malheureusement,toujours hospitalisé dans un état sérieux. Le conseil peut-il continuer avec seulement 4 conseillers ? ou faut-il organiser une élection complémentaire ?

Merci à toutes les bonnes volontés

1 réponse

Réponse 1 / 1
maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 8 724
12 janv. 2015 à 13:51
Bonjour,
ils ne sont que 2 conseillers démissionnaires, donc moins du tiers du CM et aucune élection complémentaire nécessaire;


Cordialement
0
ARABELLE
12 janv. 2015 à 16:38
Merci pour votre réponse, et excusez-moi j'ai oublier de terminer ma question avec une

Merci à tous pour prendre le temps de nous répondre et bonne année à tous.

Effectivement deux ont déjà démissionné et un autre conseiller est, malheureusement, hospitalisé et dans un état critique depuis début juillet. Alors le conseil ne fonctionne plus qu'à 4.

Merci pour votre réponse - Cordialement
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maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 8 724 > ARABELLE
Modifié par maylin27 le 12/01/2015 à 17:35
tant qu'ils n'ont pas démissionné !!!
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