Accident avec le SMUR

Mrik05 Messages postés 3 Date d'inscription samedi 3 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2015 - Modifié par BmV le 4/01/2015 à 18:22
cayenneusa Messages postés 263 Date d'inscription lundi 26 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 février 2018 - 5 janv. 2015 à 18:10
Bonjour,

Voila j'ai eu un accrochage assez compliqué et mon assureur me dit que je suis responsable. Pour moi c'est l'inverse c'est pourquoi j'aimerais avoir des avis extérieurs.

Voici le récit de ma situation:

j'étais arrêté a un stop je vais tourner a droite, en face de moi sur la départementale a double sens, un bus scolaire va tourner a ma gauche, je regarde quand même avant de m'engager tout semble ok.
Cependant a peine je m'engage un véhicule du SMUR arrive a grande vitesse (en agglomération) double le bus et me heurte partiellement puisque je m'était à peine engagé.
Le chauffeur du bus tout comme moi me dis qu'aucune sirène n'a été entendue.
Après constat ou l'infirmier me dit être en tort, j'envoi ce dernier a mon assurance qui me dis que ma responsabilité est engagée.

Voici le constat : je suis le vehicule B les cases : en stationnement à l'arret et virait a droite sont cochées pour moi le SMUR est le A et les cases changeait de file, doublait, ainsi que empietait sur une voie reservée à la circulation en sens inverse sont cochées.

croquis du constat :





Qu'en pensez vous?

13 réponses

dany311 Messages postés 20970 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 22 décembre 2024 6 367
4 janv. 2015 à 02:27
bonjour

je suis le vehicule B les cases :
en stationnement à l'arret
et
virait a droite sont cochées


mauvaises cases cochées
vous n'étiez pas en stationnement à l'arrêt mais au volant et vous viriez à droite après avoir marqué le stop
ce qui est complètement différent
en cochant ""stationnement à l'arrêt"" l'assurance suppose que vous quittiez un emplacement de stationnement et donc que avez effectué une manoeuvre sans vous assurer que vous pouviez faire cette manoeuvre sans danger.

comme je dis souvent sur ce forum
dans un constat amiable , on ne coche pas une case en se disant "" çà ressemble à çà "" il faut cocher la ( ou les ) case qui présente votre situation
s'il n'y en a pas ; on ne coche rien
dans votre cas il fallait juste cocher "" virait à droite "" ; ensuite dans les explications à fournir ; il fallait écrire
"" véhicule B venant de la rue xxxxx ; après avoir marqué le stop , je virais à droite en direction de l'avenue xxxxxx , lorsque le véhicule A en dépassant le bus qui tournait à gauche m'a percuté ""
en décrivant la situation ainsi le véhicule A est totalement fautif

pour les autres intervenants , je vous rappelle que les véhicules du SMUR ne sont pas prioritaires sauf s'ils sont précédés d'un véhicule prioritaire ; contrairement aux véhicules du SAMU qui sont prioritaires.
( les véhicules du SMUR sont souvent une société privée qui agit pour le compte d'un centre hospitalier )
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Mrik05 Messages postés 3 Date d'inscription samedi 3 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2015
4 janv. 2015 à 18:09
Effectivement dany vos observations sont pertinentes, le conducteur du SMUR reconnait être en tort et veux bien refaire un constat, votre message m'est très utile merci.

En 10 ans de permis je n'avais jamais eu d'accrochage et donc jamais rempli de constat.
Sur le coup il l'a rempli lui et j'étais encore un peu sous le choc ( ça surprend) ^^
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dany311 Messages postés 20970 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 22 décembre 2024 6 367 > Mrik05 Messages postés 3 Date d'inscription samedi 3 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2015
4 janv. 2015 à 18:49
le conducteur du SMUR reconnait être en tort et veux bien refaire un constat,

le conducteur peut être ; mais la société qui l'emploie sera t-elle d'accord ???
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Mrik05 Messages postés 3 Date d'inscription samedi 3 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2015
Modifié par Mrik05 le 4/01/2015 à 19:32
Ça je ne sais pas j'avoue avoir fait une belle erreur la dessus :/
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bonsoir,
un stop oblige de laisser la priorité à droite et à gauche
donc le smur doublant le bus et arrivant de droite, avait la priorité
donc vous êtes responsable complètement
désolé
cordialement
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00lina00 Messages postés 29335 Date d'inscription lundi 1 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 5 août 2023 1 350
3 janv. 2015 à 20:52
Bonsoir,

L'ambulance du SMUR avait-elle son gyrophare allumé ?


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GrandCaribou Messages postés 28776 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 392
3 janv. 2015 à 20:54
Bonsoir,

Je vous confirme que la responsabilité vous incombe totalement, même si le SMUR n'avait pas sa sirène.

Un STOP impose de rester à l'arrêt jusqu'à ce que la voie soit totalement libre, et à vous de veiller qu'elle reste libre.

Cordialement
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Totalement d'accord.
Le stop c'est comme le feu rouge ou la manoeuvre : 100% responsable
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Bonsoir,
Oui a priori son girofare était allumé!
Certe le stop oblige cela mais la voie que j'allais emprunter était libre, comment deviner que ce véhicule du SMUR va débouler et doubler?
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Utilisateur anonyme
3 janv. 2015 à 21:15
Re,

et doubler? ( je vous cite ) ! Donc votre responsabilité est engagée ( vous tourniez à gauche ) Véhicule lambda ou prioritaire ...

Cdt
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00lina00 Messages postés 29335 Date d'inscription lundi 1 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 5 août 2023 1 350
3 janv. 2015 à 21:51
A partir du moment que le SMUR avait son gyrophare allumé (et même sans sonnerie), celui-ci est prioritaire (que cela même en déplaise à certains).

Le véhicule du SMUR ne peut se permettre de mettre, dès lors son départ, sa sirène tout le temps : il se peut que celui-ci aille sur un accident ou autre ou arrive en suivant le VSAB.




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Bon ... on en arrive aux mêmes conclusions mais bon bref ... s'agissant de modos ( à la tâche difficile, ingrate et oh combien chronophage) Un véhicule prioritaire à la possibilité d'enfreindre certaines règles du code de la route, certes, mais cela ne lui permet pas de mettre le vie d'autrui en danger !

Je le dis et répète le discours de notre intervenant et son croquis ne coïncident pas

Je vous souhaite mes meilleurs voeux pour 2015 ainsi qu'une bonne soirée.
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Re bonsoir,

Visiblement je me suis soit mal expliqué soit le croquis n'est pas révélateur.
Je tournais a droite oui a MA droite donc l'inverse sur le croquis, si je suis vos raisonnement parce que j'ai un stop je suis en tord alors que le SMUR certe prioritaire roule à une vitesse excessive en agglomération, double à une intersection un bus scolaire qui va tourner et c'est normal??
Ils sont prioritaire je le conçois mais la responsabilité sans faute de l'administrationca existe aussi....
J'aimerais seulement comprendre ....
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GrandCaribou Messages postés 28776 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 392
3 janv. 2015 à 23:35
"alors que le SMUR certe prioritaire roule à une vitesse excessive en agglomération, double à une intersection un bus scolaire qui va tourner et c'est normal?? "

Le SMUR a le droit d'être en vitesse excessive et le code de la route n'interdit pas de dépasser sur une intersection.

Je ne comprends pas où est le problème.

"la responsabilité sans faute de l'administration ca existe aussi.... "
La responsabilité de quelle administration ?

Cdt
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Désolé de revenir à la charge, mais le SMUR ne peut en aucun cas enfreindre certaines règles du code de la route et mettre la vie d'autrui en danger !

En l'absence de précisions cohérentes de notre intervenant, on va droit dans le mur.

Cordialemeent
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 734
3 janv. 2015 à 23:47
Bonsoir, si le SMUR effectuait un dépassement dans ce carrefour, il devait avoir gyrophare et sirène allumé.

Si vous ne l'avez pas vu ni entendu, vous êtes en tord, surtout à l'arrêt à un stop, ce qui est bizarre c'est que le bus, qui lui, la vu et laissé passé et pas vu ....

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GrandCaribou Messages postés 28776 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 392
4 janv. 2015 à 05:51
Bonjour sany311,

"il fallait écrire
"" véhicule B venant de la rue xxxxx ; après avoir marqué le stop , je virais à droite en direction de l'avenue xxxxxx , lorsque le véhicule A en dépassant le bus qui tournait à gauche m'a percuté ""
en décrivant la situation ainsi le véhicule A est totalement fautif "


Je ne partage pas ce point de vue... depuis quand est-ce interdit de dépasser au niveau d'une intersection ? C'est dangereux évidemment mais rien dans le code de la route ne l'interdit, que ce soit avec un véhicule lambda, du SMUR ou du SAMU.

Cordialement
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dany311 Messages postés 20970 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 22 décembre 2024 6 367
4 janv. 2015 à 10:54
parce que dans le code de la route il est bien précisé que si un véhicule a averti qu'il tourne à gauche il est interdit de dépasser par la gauche
dans le cas présent le véhicule A aurait du dépasser par la droite s'il avait de la place ou attendre que le bus ait fini sa manoeuvre
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GrandCaribou Messages postés 28776 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 392
4 janv. 2015 à 20:29
"parce que dans le code de la route il est bien précisé que si un véhicule a averti qu'il tourne à gauche il est interdit de dépasser par la gauche "

Je suis d'accord... mais il reste à prouver que le bus tournait à gauche et ça c'est impossible ! Donc il n'est pas possible de prouver que le SMUR a commis une infraction. Il n'a pas percuté le bus mais le véhicule B au stop.
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dany311 Messages postés 20970 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 22 décembre 2024 6 367 > GrandCaribou Messages postés 28776 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024
4 janv. 2015 à 23:18
c'est bien pour cela que j'expliquais à Mrik05 comment le constat aurait du être rédigé et ainsi signé par les 2 parties le véhicule A aurait été reconnu fautif.
maintenant que le constat signé des 2 parties est arrivé chez les assureurs , il sera difficile à notre interlocuteur de ne pas être reconnu fautif.
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cayenneusa Messages postés 263 Date d'inscription lundi 26 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 février 2018 34
5 janv. 2015 à 18:10
Bonjour
Tout dépassement autre que celui des véhicules à deux roues est interdit aux intersections de routes, sauf pour les conducteurs abordant une intersection où les conducteurs circulant sur les autres routes doivent leur laisser le passage en application des articles R. 415-6, R. 415-7 et R. 415-8, ou lorsqu'ils abordent une intersection dont le franchissement est réglé par des feux de signalisation ou par un agent de la circulation.
Cdlt
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Utilisateur anonyme
3 janv. 2015 à 21:03
Bonjour,

j'étais arrêté a un stop je vais tourner a droite,

Selon votre croquis, vous tourniez à gauche et non à droite !

Véhicule prioritaire ou non ce dernier se doit de respecter le code de la route ! Un choc à l'arrière est donc de la responsabilité du véhicule percutant et non l'inverse, non ?

Si le choc a eu lieu du coté gauche, il en est autrement dans la mesure où avant d'effectuer votre manoeuvre vous êtes dans l'obligation de vérifier qu'aucun véhicule ne vous double par la gauche ....

Bizarre votre histoire ....

Cordialement
-1
GrandCaribou Messages postés 28776 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 392
3 janv. 2015 à 21:36
Bonjour,

Relisez le message, il n'y a pas de choc arrière... et le croquis ne permet pas de dire si le véhicule B tourne à droite ou gauche.

Bien beau de mettre -1 à tout le monde, encore faut-il lire un minimum les messages.

Cdt
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Utilisateur anonyme > GrandCaribou Messages postés 28776 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024
3 janv. 2015 à 21:40
Bonsoir,

Je sais lire ... surtout des dessins ! Merci de vous inquiéter ...
Mais il y a une différence significative entre les déclarations de notre intervenant et son croquis !!!

Pour les + ou moins, je ne suis pas le seul à lire ce forum ....
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GrandCaribou Messages postés 28776 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 392
3 janv. 2015 à 21:41
"Mais il y a une différence significative entre les déclarations de notre intervenant et son croquis !"

Ah bon ?
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