Remboursement d'une indemnité perçue en 2004 pour un préjudice
rogers13
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Bonjour ,
1963 /Amputé fémoral de la jambe droite depuis 1963 suite à un accident de la circulation ou un grand de ce monde à écrasé 2 anciens dans leur dauphine blanche avant d'expédier ma moto et moi dans un platane ; Javais 18 ... !et, infirme à vie .
1998 / Février 1998, Infection Nosocomiale grave à la Pitié Paris ... 40 jours de coma sous tortures ...Perte de mon emploi en novembre 1998 ... Important préjudice ...
Plainte contre AP-HP est déposée . la justice administrative passe et par exploit je dois REMBOURSER PAR OTD 17500 € DE L'INDEMNITE PERÇUE EN 2004 ...
( un greffier de 82 ans remplaçant avait mal transcris 15000 € sont devenus 1500 € et la suite je la paie ? )
- 2004/ TBA octroie 20000€
- 2006/ Par exploit la Cour d APP Adm octroie 1500 €
Le trésor public par OTD me piège ma pension de retraite ... A 70 ans et infirme ça passe mal ...
Comment espérer une Remise Gracieuse de cette dite Dette de 17 500€ ...
Les responsables de cette gabegie sont décédés , je parle DE CETTE ANOMALIE SCANDALEUSE
1963 /Amputé fémoral de la jambe droite depuis 1963 suite à un accident de la circulation ou un grand de ce monde à écrasé 2 anciens dans leur dauphine blanche avant d'expédier ma moto et moi dans un platane ; Javais 18 ... !et, infirme à vie .
1998 / Février 1998, Infection Nosocomiale grave à la Pitié Paris ... 40 jours de coma sous tortures ...Perte de mon emploi en novembre 1998 ... Important préjudice ...
Plainte contre AP-HP est déposée . la justice administrative passe et par exploit je dois REMBOURSER PAR OTD 17500 € DE L'INDEMNITE PERÇUE EN 2004 ...
( un greffier de 82 ans remplaçant avait mal transcris 15000 € sont devenus 1500 € et la suite je la paie ? )
- 2004/ TBA octroie 20000€
- 2006/ Par exploit la Cour d APP Adm octroie 1500 €
Le trésor public par OTD me piège ma pension de retraite ... A 70 ans et infirme ça passe mal ...
Comment espérer une Remise Gracieuse de cette dite Dette de 17 500€ ...
Les responsables de cette gabegie sont décédés , je parle DE CETTE ANOMALIE SCANDALEUSE
A voir également:
- Remboursement d'une indemnité perçue en 2004 pour un préjudice
- Indemnité kilométrique 2025 - Guide
- Préjudice - Guide
- Indemnité rupture conventionnelle brut ou net - Accueil - Licenciement-Démission
- Indemnité kilométrique association 2025 - Guide
- Indemnité pompier volontaire 2025 - Guide
2 réponses
Comment espérer une Remise Gracieuse de cette dite Dette de 17 500€
N'y comptez pas, sauf à faire appel de la décision intervenue en votre défaveur.
De qui souhaiteriez vous donc une remise gracieuse ?
N'y comptez pas, sauf à faire appel de la décision intervenue en votre défaveur.
De qui souhaiteriez vous donc une remise gracieuse ?
La réponse est dans, roudoudou 22, la demande / le trésor public de l'AP-hp de Paris qui est le propre assureur des hôpitaux de la capitale a Octroyé 17 500 € EN 2004 et ce mème Tp AP-hp le réclame par Otd sur ma pension de retraite d'handicapé .
L 'erreur est et, je la dévoile ..., mais enfin roudoudou comment croire un seul instant que 1500 € soit le montant juste de la Compensation de 40 jours de coma et perte de son emploi pour avoir contracté une Infection Nosocomiale en 1998 ?
- Il semble facile Au Trésor Public DE RÉCUPÉRER L'ARGENT ... Comment font donc tous ces fraudeurs de haut vol
L 'erreur est et, je la dévoile ..., mais enfin roudoudou comment croire un seul instant que 1500 € soit le montant juste de la Compensation de 40 jours de coma et perte de son emploi pour avoir contracté une Infection Nosocomiale en 1998 ?
- Il semble facile Au Trésor Public DE RÉCUPÉRER L'ARGENT ... Comment font donc tous ces fraudeurs de haut vol
La législation juridique et financière évolue en permanence...