Source sous la maison
Lupupus
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai acheter ma maison en 2012 .
Depuis chaque hiver je ne cesse d'être inonder
J'ai fais venir un sourcier et il semblerai qu'une source d'eau de trouve sous ma maison.
Selon mon voisin (qui connaît tous sur tous :/ ) il semblerai que ses sot ds doivent être mentionner dans le cadastre et qu'il y aurai une faute de la mairie de ne pas nous avoir informer lors de notre demande de cadastre avant l'achat de la maison .
Esce vrai ?
Merci par avance
J'ai acheter ma maison en 2012 .
Depuis chaque hiver je ne cesse d'être inonder
J'ai fais venir un sourcier et il semblerai qu'une source d'eau de trouve sous ma maison.
Selon mon voisin (qui connaît tous sur tous :/ ) il semblerai que ses sot ds doivent être mentionner dans le cadastre et qu'il y aurai une faute de la mairie de ne pas nous avoir informer lors de notre demande de cadastre avant l'achat de la maison .
Esce vrai ?
Merci par avance
1 réponse
Bonjour
il semblerai que ses sot ds
Pas compris ce bout de phrase...
Le cadastre n'a qu'une valeur informative et ne concerne que ce qui se trouve sur le sol. Pas en dessous.
Lors de la vente, un certificat d'urbanise d'information (CU) a dû être établi. Regarde dans le document s'il y a eu une information relative au sous-sol.
Si cela n'apparaît pas dans le CU, cette information a pu être indiquée dans le certificat d'été des risques naturels (peut-être un problème de gonflement des argiles).
il semblerai que ses sot ds
Pas compris ce bout de phrase...
Le cadastre n'a qu'une valeur informative et ne concerne que ce qui se trouve sur le sol. Pas en dessous.
Lors de la vente, un certificat d'urbanise d'information (CU) a dû être établi. Regarde dans le document s'il y a eu une information relative au sous-sol.
Si cela n'apparaît pas dans le CU, cette information a pu être indiquée dans le certificat d'été des risques naturels (peut-être un problème de gonflement des argiles).
La législation juridique et financière évolue en permanence...