Validité du code après annulation du permis
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tribalt33
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Julien -
Julien -
Bonjour à tous, voilà je pose ma question puisque je n'arrive pas à trouver de réponse après avoir éplucher les forums... j'ai eu une annulation de permis (solde de points nul) et j'ai repassé mon code en octobre 2010 afin de récupérer mes permis.
Je précise que j'ai juste repassé le code, pas les permis.
La loi dit que le code est valable 3ans pour passer un quelconque permis, et 5 ans après avoir obtenu/validé un permis.
Moi dans mon cas je pense à passer mon permis moto et je voudrais savoir s'il faut que je repasse le code avant les épreuves...
La période de 5 ans s'applique lorsque un permis est acquis (la pratique) mais moi je n'ai pas repassé la pratique de mes permis B,C, et E(C). en 2010.
Bref mon code est-il encore valable aujourd'hui ou pas ?
Je précises que sur le permis cartonné les dates d'acquisition sont de 2010 (alors que je les ai obtenu en 2000 réellement).
Merci d'avance pour vos réponses qui j'espère m'éclaireront (la moto école que j'ai questionné n'a pas su me répondre).
Je précise que j'ai juste repassé le code, pas les permis.
La loi dit que le code est valable 3ans pour passer un quelconque permis, et 5 ans après avoir obtenu/validé un permis.
Moi dans mon cas je pense à passer mon permis moto et je voudrais savoir s'il faut que je repasse le code avant les épreuves...
La période de 5 ans s'applique lorsque un permis est acquis (la pratique) mais moi je n'ai pas repassé la pratique de mes permis B,C, et E(C). en 2010.
Bref mon code est-il encore valable aujourd'hui ou pas ?
Je précises que sur le permis cartonné les dates d'acquisition sont de 2010 (alors que je les ai obtenu en 2000 réellement).
Merci d'avance pour vos réponses qui j'espère m'éclaireront (la moto école que j'ai questionné n'a pas su me répondre).
A voir également:
- J'ai eu mon code après une invalidation
- Code du travail pdf - Guide
- Article 673 du code civil haie - Guide
- Code civil pdf - Guide
- Code entité du bgp - Forum PEL
- Livre code de la route pdf gratuit - Guide
2 réponses
Bonjour,
Le code est valable 3 ans s'il y a un examen conduite à passer, pour vous ce n'est pas le cas, puisque l'obligation pour vous c'était de repasser que le code.
Donc vous avez 5 ans pour passer un examen moto, sans repasser le code.
Vous avez jusqu'à octobre 2015 pour passer votre permis moto.
Cordialement,
Le code est valable 3 ans s'il y a un examen conduite à passer, pour vous ce n'est pas le cas, puisque l'obligation pour vous c'était de repasser que le code.
Donc vous avez 5 ans pour passer un examen moto, sans repasser le code.
Vous avez jusqu'à octobre 2015 pour passer votre permis moto.
Cordialement,
Julien
Bonjour, j ai eu une annulation de permis et je viens d avoir mon code. J ai retiré mon dossier et il n a pas été validé par l auto ecole . Es ce un problème pour la suite? Si je me présente dans une autre auto ecole de un département différent?
La législation juridique et financière évolue en permanence...