Amende excé de vitesse sans en être l'auteur ?
sophiieee59
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Modifié par BmV le 24/10/2014 à 15:01
australe13 Messages postés 18027 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 - 24 oct. 2014 à 15:14
australe13 Messages postés 18027 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 - 24 oct. 2014 à 15:14
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doris33
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23 oct. 2014 à 15:32
23 oct. 2014 à 15:32
Bonjour,
faites un courrier en expliquant que vous n'avez pas conduit ce véhicule depuis telle date (le fait que vous ayez votre propre véhicule ne sera pas suffisant), essayez de trouver des preuves comme quoi vous ne pouviez conduire le véhicule (vous dites que l'infraction a eu lieu dans le Nord, où habitez-vous?).
Cordialement
faites un courrier en expliquant que vous n'avez pas conduit ce véhicule depuis telle date (le fait que vous ayez votre propre véhicule ne sera pas suffisant), essayez de trouver des preuves comme quoi vous ne pouviez conduire le véhicule (vous dites que l'infraction a eu lieu dans le Nord, où habitez-vous?).
Cordialement
sophiieee59
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24 octobre 2014
24 oct. 2014 à 14:51
24 oct. 2014 à 14:51
Bonjour , merci de votre réponse.
J'habite dans le nord, et lui aussi mais il est partie pour la saison dans le sud... alors comment prouver qur je ne conduisais pas.
J'habite dans le nord, et lui aussi mais il est partie pour la saison dans le sud... alors comment prouver qur je ne conduisais pas.
australe13
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24 oct. 2014 à 15:14
24 oct. 2014 à 15:14
Bonjour
Si vous avez reçu une amende, c'est que vous êtes titulaire de la carte grise de ce véhicule.
il faut déjà commencer par faire un acte de cession avec votre conjoint pour ne ne plus être responsable des infractions relatives à ce véhicule.
Si vous avez reçu une amende, c'est que vous êtes titulaire de la carte grise de ce véhicule.
il faut déjà commencer par faire un acte de cession avec votre conjoint pour ne ne plus être responsable des infractions relatives à ce véhicule.