Passeport
yakachazi
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australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur -
australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur -
bonjour.
je suis séparer de mon ex-compagne il y a presque 10ans, de notre relation est né deux enfants âgé maintenant de 12 et 13ans.
le mode de garde de mes enfants a changer au moins 3 fois.et depuis 1ans et demi c'est mon ex qui a la garde de nos enfants.
quand j'avais la garde j'ai fait des passeport a mes deux enfants qui sont valable jusqu'au mois de juillet. je veux les renouveler pour pouvoir partir avec mes enfants en vacances à l'étranger et mon ex-compagne refuse de mon donner son justificatif de domicile ( je n'ai pas des bonnes relations avec mon ex), et tel que je la connais elle ne me donnera jamais les papiers nécessaire ,elle refuse juste pour m'embête.
j'ai l'autorité parentale, est ce que j'ai le droit de faire le passeport a mes enfants sans son accord. on sachant que à jour c'est moi qui est on possession des pièces d'identité et des passeport (bientôt ils ne seront plus valables).
merci d'avance
je suis séparer de mon ex-compagne il y a presque 10ans, de notre relation est né deux enfants âgé maintenant de 12 et 13ans.
le mode de garde de mes enfants a changer au moins 3 fois.et depuis 1ans et demi c'est mon ex qui a la garde de nos enfants.
quand j'avais la garde j'ai fait des passeport a mes deux enfants qui sont valable jusqu'au mois de juillet. je veux les renouveler pour pouvoir partir avec mes enfants en vacances à l'étranger et mon ex-compagne refuse de mon donner son justificatif de domicile ( je n'ai pas des bonnes relations avec mon ex), et tel que je la connais elle ne me donnera jamais les papiers nécessaire ,elle refuse juste pour m'embête.
j'ai l'autorité parentale, est ce que j'ai le droit de faire le passeport a mes enfants sans son accord. on sachant que à jour c'est moi qui est on possession des pièces d'identité et des passeport (bientôt ils ne seront plus valables).
merci d'avance
2 réponses
Bonjour
Votre ex épouse a égalemment l'autorité parentale,
et le fait de ne pas vouloir renouveller le passeport équivaut à une "non autorisation de sortie de territoire".
Ce qui est entièremment son droit.
Votre ex épouse a égalemment l'autorité parentale,
et le fait de ne pas vouloir renouveller le passeport équivaut à une "non autorisation de sortie de territoire".
Ce qui est entièremment son droit.
Le juge a refusé sa demande concernant son autorisation pour la sortie du territoire des enfants sans son accord.et a la mairie ils m'ont confirmé que le non autorisation du sortie du territoire est bien supprimé, sauf s'il y a un jugement dans ce sens.
De plus elle est d'origine algérienne, et elle se rend souvent dans son pays avec les enfants avec son passeport algérien.
Donc d'une manière elle fait appliqué ces lois et à sa façon
De plus elle est d'origine algérienne, et elle se rend souvent dans son pays avec les enfants avec son passeport algérien.
Donc d'une manière elle fait appliqué ces lois et à sa façon
La législation juridique et financière évolue en permanence...