Limite de propriété
feagle
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feagle Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 5 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2014 - 8 oct. 2014 à 21:17
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A voir également:
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1 réponse
Enka1
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Modifié par Enka1 le 5/10/2014 à 23:17
Modifié par Enka1 le 5/10/2014 à 23:17
Bonjour,
Tout dépend de ce qui longe votre propriété.
"Il faut distinguer les cours d'eau publics de ceux qui sont privés, en effet les astreintes réglementaires ne sont pas les mêmes."
Voir sur ce lien:
https://www.cotemaison.fr/renover/habiter-pres-de-l-eau_2597.html
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
Tout dépend de ce qui longe votre propriété.
"Il faut distinguer les cours d'eau publics de ceux qui sont privés, en effet les astreintes réglementaires ne sont pas les mêmes."
Voir sur ce lien:
https://www.cotemaison.fr/renover/habiter-pres-de-l-eau_2597.html
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
8 oct. 2014 à 21:17
Le cours d'eau est un ru d'environ 60 cm de large pour une dizaine de cm de profondeur, qui prend ça source une centaine de mètre plus haut, donc rien de bien important.
Merci pour le lien