Assistante maternelle en CDI et régularisation

Résolu
Tofval Messages postés 4 Date d'inscription lundi 28 juillet 2014 Statut Membre Dernière intervention 28 juillet 2014 - 28 juil. 2014 à 14:58
casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 - 28 juil. 2014 à 17:43
Bonjour,
J'emploie mon ass mat depuis 8 ans ( 3 enfants ! ) et elle est en CDI et chaque année, nous signons un avenant à son contrat pour l'année scolaire, de sept a août. Nous sommes sur année incomplète concernant la mensualisation. Là, elle me sort une régularisation de salaire. J'ai lu que c'était que dans le cas d'une rupture de contrat. As t elle le droit ? Pouvez vous m'aider. Merci.
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2 réponses

casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 554
28 juil. 2014 à 15:58
Bonjour,

Non la régularisation ne se fait pas forcément au moment de la rupture...

Etant en année incomplète, peut-être que cette année votre assmat à travaillé plus de semaines que prévues par le dernier avenant...ce qui explique la régularisation qu'elle vous donne.

De plus je pense que c'est dans votre intérêt de régulariser maintenant car si vous attendez la rupture de contrat et compte tenu de l'ancienneté de votre assmat, la note risque d'être "lourde".

Cordialement
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Tofval Messages postés 4 Date d'inscription lundi 28 juillet 2014 Statut Membre Dernière intervention 28 juillet 2014
28 juil. 2014 à 16:06
Merci pour votre réponse si rapide !
Si je peux encore vous embêter !! Dans sa regul, elle compte les semaines ou elle a eu les enfants et je travaille a mi temps ( 1 sem 2 jours et 1 sem 3 jours) donc je pose souvent en congé 1 ou 2 jours par sem et elle a donc les enfants qu'une journée dans la semaine au lieu de trois par exemple. Donc pour faire une regul plus exact, je compte en nombre de jours de garde sur l'année. Mais je sais pas s'il faut compter en sem ou si on peut compter en jours. Pouvez vous m'aider. Merci beaucoup.
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casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 554
28 juil. 2014 à 16:32
Je ne comprend pas bien ce que vous expliquez ...

Les jours de congés que vous prenez sont prévus au contrat en absence ou pas ?

Si ces jours ne sont pas prévus vous lui devez la semaine comme si elle avait été travaillée!
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Tofval Messages postés 4 Date d'inscription lundi 28 juillet 2014 Statut Membre Dernière intervention 28 juillet 2014 > casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017
28 juil. 2014 à 16:56
Oui, désolé, je sais que c'est compliqué à expliquer ! Oui ces jours sont prévu. Je suis sur un contrat avec mensualisation à 35 sem sur 2.5 jours par sem. Mais mon souci c'est qu'elle compte sa regul en nombre de sem travaillées et elle trouve 38 sem. moi je compte en nombre de jours travaillés car plusieurs sem ne sont pas travaillées en totalité ( congé posés) et je retombe sur 35 sem ( 86 jours travailles divisés par 2.5 jours égal 34.5 sem ) J'espère que c'est plus clair pour vous. Je n'arrive pas a trouver qq. un qui puisse m'aider, je veux juste être au plus juste mais c'est compliqué !!
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casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 554
28 juil. 2014 à 17:07
alors si votre mensu est calculée sur 2.5 jours sur 35 semaines, cela veut dire que lorsqu'elle travaille plus de 2.5 jours par semaine, ce sont des heures complémentaires et les semaines ou elle ne travaille pas les 2.5 jours, ils lui sont dus quand même....

Cela ne se compte pas en jours sur l'année comme vous faites...mais à la semaine...
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Tofval Messages postés 4 Date d'inscription lundi 28 juillet 2014 Statut Membre Dernière intervention 28 juillet 2014 > casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017
28 juil. 2014 à 17:07
Ok merci beaucoup.
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casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 554 > Tofval Messages postés 4 Date d'inscription lundi 28 juillet 2014 Statut Membre Dernière intervention 28 juillet 2014
28 juil. 2014 à 17:43
De rien...
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