Assistante maternelle en CDI et régularisation
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Tofval
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casimir06 Messages postés 2266 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
casimir06 Messages postés 2266 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'emploie mon ass mat depuis 8 ans ( 3 enfants ! ) et elle est en CDI et chaque année, nous signons un avenant à son contrat pour l'année scolaire, de sept a août. Nous sommes sur année incomplète concernant la mensualisation. Là, elle me sort une régularisation de salaire. J'ai lu que c'était que dans le cas d'une rupture de contrat. As t elle le droit ? Pouvez vous m'aider. Merci.
J'emploie mon ass mat depuis 8 ans ( 3 enfants ! ) et elle est en CDI et chaque année, nous signons un avenant à son contrat pour l'année scolaire, de sept a août. Nous sommes sur année incomplète concernant la mensualisation. Là, elle me sort une régularisation de salaire. J'ai lu que c'était que dans le cas d'une rupture de contrat. As t elle le droit ? Pouvez vous m'aider. Merci.
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2 réponses
Bonjour,
Non la régularisation ne se fait pas forcément au moment de la rupture...
Etant en année incomplète, peut-être que cette année votre assmat à travaillé plus de semaines que prévues par le dernier avenant...ce qui explique la régularisation qu'elle vous donne.
De plus je pense que c'est dans votre intérêt de régulariser maintenant car si vous attendez la rupture de contrat et compte tenu de l'ancienneté de votre assmat, la note risque d'être "lourde".
Cordialement
Non la régularisation ne se fait pas forcément au moment de la rupture...
Etant en année incomplète, peut-être que cette année votre assmat à travaillé plus de semaines que prévues par le dernier avenant...ce qui explique la régularisation qu'elle vous donne.
De plus je pense que c'est dans votre intérêt de régulariser maintenant car si vous attendez la rupture de contrat et compte tenu de l'ancienneté de votre assmat, la note risque d'être "lourde".
Cordialement
Merci pour votre réponse si rapide !
Si je peux encore vous embêter !! Dans sa regul, elle compte les semaines ou elle a eu les enfants et je travaille a mi temps ( 1 sem 2 jours et 1 sem 3 jours) donc je pose souvent en congé 1 ou 2 jours par sem et elle a donc les enfants qu'une journée dans la semaine au lieu de trois par exemple. Donc pour faire une regul plus exact, je compte en nombre de jours de garde sur l'année. Mais je sais pas s'il faut compter en sem ou si on peut compter en jours. Pouvez vous m'aider. Merci beaucoup.
Si je peux encore vous embêter !! Dans sa regul, elle compte les semaines ou elle a eu les enfants et je travaille a mi temps ( 1 sem 2 jours et 1 sem 3 jours) donc je pose souvent en congé 1 ou 2 jours par sem et elle a donc les enfants qu'une journée dans la semaine au lieu de trois par exemple. Donc pour faire une regul plus exact, je compte en nombre de jours de garde sur l'année. Mais je sais pas s'il faut compter en sem ou si on peut compter en jours. Pouvez vous m'aider. Merci beaucoup.
Oui, désolé, je sais que c'est compliqué à expliquer ! Oui ces jours sont prévu. Je suis sur un contrat avec mensualisation à 35 sem sur 2.5 jours par sem. Mais mon souci c'est qu'elle compte sa regul en nombre de sem travaillées et elle trouve 38 sem. moi je compte en nombre de jours travaillés car plusieurs sem ne sont pas travaillées en totalité ( congé posés) et je retombe sur 35 sem ( 86 jours travailles divisés par 2.5 jours égal 34.5 sem ) J'espère que c'est plus clair pour vous. Je n'arrive pas a trouver qq. un qui puisse m'aider, je veux juste être au plus juste mais c'est compliqué !!
alors si votre mensu est calculée sur 2.5 jours sur 35 semaines, cela veut dire que lorsqu'elle travaille plus de 2.5 jours par semaine, ce sont des heures complémentaires et les semaines ou elle ne travaille pas les 2.5 jours, ils lui sont dus quand même....
Cela ne se compte pas en jours sur l'année comme vous faites...mais à la semaine...
Cela ne se compte pas en jours sur l'année comme vous faites...mais à la semaine...
La législation juridique et financière évolue en permanence...