Risques Vente sans CT
fenrirjk
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dany311 Messages postés 22668 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
dany311 Messages postés 22668 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Je souhaite vendre un véhicule qui a un problème (joint de culasse HS) et qui n'a plus une grande valeur marchande.
J'ai trouvé un vendeur qui veut me l'acheter 300€ pour ensuite la réparer et la remettre en circulation.
Le coût du CT représentant un grosse part de la valeur du véhicule, cela m'embête de le passer.
Je suis bien conscient que légalement je dois fournir un CT lors de la transaction. Ma question est: si je ne le fait pas, qu'est ce que je risque ?
- Annulation de la vente ?
- Amende ?
- Prison ...
Sachant que si le risque est raisonnable (annulation de la vente) je pourrais être prêt à le prendre.
Cordialement.
Je souhaite vendre un véhicule qui a un problème (joint de culasse HS) et qui n'a plus une grande valeur marchande.
J'ai trouvé un vendeur qui veut me l'acheter 300€ pour ensuite la réparer et la remettre en circulation.
Le coût du CT représentant un grosse part de la valeur du véhicule, cela m'embête de le passer.
Je suis bien conscient que légalement je dois fournir un CT lors de la transaction. Ma question est: si je ne le fait pas, qu'est ce que je risque ?
- Annulation de la vente ?
- Amende ?
- Prison ...
Sachant que si le risque est raisonnable (annulation de la vente) je pourrais être prêt à le prendre.
Cordialement.
A voir également:
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2 réponses
Bon, je pense que j'ai trouvé ma réponse:
https://forum-auto.caradisiac.com/topic/407393-vente-entre-particuliers-et-contr%C3%B4le-technique/
Si je dois payer des frais d'expertise, de dédommagement (carte grise, réparation en court etc...) je pense que le jeu n'en vaut pas la chandelle.
Cordialement.
https://forum-auto.caradisiac.com/topic/407393-vente-entre-particuliers-et-contr%C3%B4le-technique/
Si je dois payer des frais d'expertise, de dédommagement (carte grise, réparation en court etc...) je pense que le jeu n'en vaut pas la chandelle.
Cordialement.
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