Conduite sans permis
alexis160
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour, je suis tout a fais conscient de mon acte qui est intolérable et u
Insoucient .. j'ai été arrêter sans permis de conduire ( je ne.l'ai jamais passé) et en état d'alcoolémie de 0.40 mg .. je voudrais savoir si quelqu'un a été dans le même cas que moi et la sanction qui a eus .. c'est la première fois que je me fais arrêter avant mon casier étais vierge . Merci
Insoucient .. j'ai été arrêter sans permis de conduire ( je ne.l'ai jamais passé) et en état d'alcoolémie de 0.40 mg .. je voudrais savoir si quelqu'un a été dans le même cas que moi et la sanction qui a eus .. c'est la première fois que je me fais arrêter avant mon casier étais vierge . Merci
6 réponses
Bonjour,
J'imagine aussi qu'il y avait défaut d'assurance ???
Heureusement, il ne s'agissait pas d'une voiture volée.....
Pourquoi n'avoir pas posé la question aux forces de l'ordre quand au barème de vos différentes fautes ?
J'imagine aussi qu'il y avait défaut d'assurance ???
Heureusement, il ne s'agissait pas d'une voiture volée.....
Pourquoi n'avoir pas posé la question aux forces de l'ordre quand au barème de vos différentes fautes ?
Bonjour,
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17698
extrait
" Vous n'êtes pas titulaire du permis de conduire
Le fait de conduire un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré est un délit punissable d'un an d'emprisonnement, de 15 000 € d'amende.
Si vous êtes propriétaire du véhicule utilisé, vous pouvez également être condamné à la peine complémentaire de confiscation obligatoire du véhicule (sauf décision contraire et motivée du juge)."
Cordialement
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17698
extrait
" Vous n'êtes pas titulaire du permis de conduire
Le fait de conduire un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré est un délit punissable d'un an d'emprisonnement, de 15 000 € d'amende.
Si vous êtes propriétaire du véhicule utilisé, vous pouvez également être condamné à la peine complémentaire de confiscation obligatoire du véhicule (sauf décision contraire et motivée du juge)."
Cordialement
Bonjour
Vous prendrez un avocat lors de votre audience, mais si il n'y a pas eu de victime, vous allez écoper d'une interdiction de passer votre permis pendant un certain temps, une amende et du sursis, suivit surement d'obligation de soin.
Voila en gros ce qui peut vous attendre, mais encore une fois, prenez un avocat.
Vous prendrez un avocat lors de votre audience, mais si il n'y a pas eu de victime, vous allez écoper d'une interdiction de passer votre permis pendant un certain temps, une amende et du sursis, suivit surement d'obligation de soin.
Voila en gros ce qui peut vous attendre, mais encore une fois, prenez un avocat.
J'ai lu sur ma convocation que je risquais 4500 euros d'ammende 2 ans d'emprisonnement , et interdiction de passer le permis pour 3 ans au plus . C'etais la voiture d'un ami d'où je conduisais pour emmener un ami a l'l'hôpital . J'aurais ce que je mérite mais j'espère ne pas attendre lobgtemp avant de passer mon permis .. pourrais-je quand même conduire des 50 centimetre cube , je suis titulaire du bsr .
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Bonjour,
Ce n'est pas la première fois que vous conduisez sans permis, vous auriez dû vous douter qu'un jour ou l'autre.....
Demandé à votre "bon" ami de vous conduire, vous lui avez rendu service.
Mieux vaut poser les avant qu'après avoir faits des bêtises.
Cdlt
Ce n'est pas la première fois que vous conduisez sans permis, vous auriez dû vous douter qu'un jour ou l'autre.....
Demandé à votre "bon" ami de vous conduire, vous lui avez rendu service.
Mieux vaut poser les avant qu'après avoir faits des bêtises.
Cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
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