travaux maison sur terrain en zone a

Question

Bonjour, 

Est-il possible de finir des travaux de gros oeuvre sur une maison situé que un terrain zone A.

Les anciens propriétaire avait eu un permis pour faire une extension à l époque terrain en zone u. seulement il n'ont pas fini.

Ils ont fait une double dalle pour pourvoir faire 2 niveau, et batie 1 mur.
nous ne souhaitons pas faire une extension sur 2 niveau mais faire que le premier niveau, faire une extension de 20 m². il nous resterai a faire 2 murs et 1 toit.

Une déclaration de travaux sera-t-elle refusée ? malgres que 50% du gros oeuvre est déjà fait?

merci d'avance pour vos réponses

Josh Randall · Answer

Bonjour

Le permis de construire date de quand ?
Les travaux ont-ils été interrompus longtemps ?

supegreen · Answer

LE PERMIS DE CONSTRUIRE DATE DE FÉVRIER 2005 ET LA DÉCLARATION DE FIN DE TRAVAUX DE MAI 2007.

En lisant le permis de construire, le projet était la transformation d'un bâtiment agricole en habitation. L'extension de la maison faisait partie du projet initial.

Peut-on finir le bas avec une superficie de 20 m² ?

merci

Josh Randall · Answer

Faut voir ce que disent les règles d'urbanisme de la commune mais à vue de nez ça me parait difficilement envisageable. 
 
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme

Leeroth · Answer

Bonjour.

Si je comprends bien, le PC demandé par les anciens propriétaires comportait
la transformation d'une grange en habitation + une extension de surface habitable.
Les travaux d'extensions, ne sont pas terminés, mais qu'en
est-il des travaux sur la grange ? Sont-ils achevés ?

Je ne sais pas ce qu'en pense Josch, mais s'il existe une structure qui supporte
un plancher.(les 50% décrits par Supergreen)  On peut peut-être considérer cela comme une surface couverte non close et la déclaration préalable de travaux ne reposerait alors que sur la fermeture de ce volume sur une surface de 20 m2 ?  

Cela me parait jouable. A la condition bien évidement que les travaux sur la grange aient été terminés.

Cdlt.

Josh Randall · Answer

Donc une déclaration de travaux ne marcherai pas ?

Leeroth a une hypothèse qui se tient mais j'ai du mal à imaginer la commune accepter une extension de surface de plancher sur un terrain devenu quasi non constructible. Cependant pourquoi pas ?

A voir avec la commune directement.

Travaux maison sur terrain en zone a

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