RSA, regime BNC, et CMU

Question

Bonjour, 

Alors, je vais essayé de faire simple:

Nous sommes en RSA couple, 
- avec du RSA activité et du RSA socle
-Nous sommes à la CMU,le renouvellement à lieu en Octobre.
- nous somme tout les deux en micro BNC, inscrite et assujétie à la maison des artistes.
-Tout les 3 mois ont déclare nos ressources avec un rabbatement fiscal de 34% (regime bnc)
et nous avons donc un RSA dégressif

-L'année dernière sur un an, j'ai gagné 6000€ de CA et ma compagne 2000€ de CA.
Donc je reste un "travailleur pauvre" et reste aussjétie a la maison des artistes, il faut environ gagné 10 000 euros (900fois le smic horaire) pour etre affilié et payé ma mutuel complémentaire, pour la MDA je reste à la CMU.



Ma question vient pour ma prochaine déclaration trimestriel, ma compagne à eu pas mal de commande et on va déclarer près de 3500 euros net en juillet.

Donc d'après moi on aura surement plus de RSA ni Apl, en aout / septembre / octobre.

Le problème est qu'en Octobre on doit renouveler notre CMU, alors je voulais comprendre comment ça marche? car cela va tomber a un moment dans l'année ou on aura pas de RSA.

J'ai peur qu'on nous donne pas de droit à la CMU, pour avoir gagné tros d'argent juste avant.
Où les droits CMU sont calculé sur les revenu de 1an?

Ysabe_l · Answer

Bonjour,

Donc d'après moi on aura surement plus de RSA ni Apl, en aout / septembre / octobre

Pour le RSA il est en effet logique que vous ne l'ayez pas ces 3 mois, mais pour l'APL elle est calculée en janvier pour l'année, donc vous l'aurez toujours, l'aide au logement se base sur les revenus 2 ans avant.

Le problème est qu'en Octobre on doit renouveler notre CMU, alors je voulais comprendre comment ça marche? car cela va tomber a un moment dans l'année ou on aura pas de RSA. 

Il n'y a pas besoin d'être au RSA pour avoir la CMU, il faut que les revenus des 12 derniers mois rentrent dans les barèmes. Donc vous ne devriez pas avoir de problème normalement. Insistez bien sur le fait que les revenus sont aléatoires du fait de votre statut.

gaston18 · Answer

Merci de votre réponse, je comprend mieux, et de toute façon je tacherai de bien expliquer.

L'année dernière pour le renouvellement de la CMU, on m'avait dit " du moment qu'il y a du RSA socle c'est bon" donc après je sais pas sur quoi elle se basait (l'année, les trois dernier moi ect).

Je ne savait pas pour les Apls, merci de l'info.

Ysabe_l · Answer

Alors en fait quand on est au RSA socle c'est qu'on est forcément dans le barème de la CMU mais on peut très bien n'avoir que du RSA activité, voire pas de RSA du tout et rentrer dans le barème.

Les barèmes sont annuels, regardez là vous les avez : http://www.ameli.fr/assures/soins-et-remboursements/cmu-et-complementaires-sante/cmu-complementaire/les-conditions-pour-en-beneficier.php

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