Taxe d'habitation : calcul en fonction du nombre d'habitants ?

karabistouille Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 14 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 17 décembre 2019 - Modifié par karabistouille le 15/05/2014 à 15:02
doris33 Messages postés 43453 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 20 décembre 2024 - 15 mai 2014 à 18:12
Bonjour,

Nous cherchons mon amie et moi à comprendre le mode de calcul de la taxe d'habitation dans notre cas.

Je suis en nue-propriété : je suis logé à titre gratuit dans un appartement acheté par mon père et donc il a toujours l'usufruit. Je paye toutes les charges, dont la taxe d'habitation.
Mon amie a emménagé chez moi récemment. Elle est donc également logée à titre gratuit, et nous nous divisons les charges.

Je suis dans une ville de banlieue où la taxe d'habitation est assez chère : près de 1000€.

Mon amie pense que nous aurons désormais chacun 1000€ à payer en taxe d'habitation.
Je pense de mon côté qu'elle sera peut-être légèrement augmentée, mais certainement pas doublée -- ou bien, comme je l'espère, elle restera la même, afin que nous puissions diviser ces 100€ par deux.

Sur les pages officielles, je ne trouve pas mention du nombre d'habitants, juste la "valeur locative cadastrale" (mais peut-être ce nombre y est inclus).
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F42

Pourriez-vous nous éclairer sur le sujet ?

Merci beaucoup !
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1 réponse

doris33 Messages postés 43453 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 20 décembre 2024 16 606
15 mai 2014 à 18:12
Bonjour,

pour le calcul de la taxe d'habitation de l'année X, il est tenu compte (en dehors de la valeur locative du bien) de TOUS les revenus des personnes occupant le bien au 01 janvier de l'année , et du nombre de parts (composition familiale).
il est donc probable que la taxe soit augmentée, doublée probablement pas, tout dépend du montant de ses revenus.

Mais difficile de vous répondre avec plus de précisions.

Cordialement
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