Taxe d'habitation & nombre de personne?

znarf86 - 9 oct. 2010 à 19:47
flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 - 11 oct. 2010 à 21:30
Bonjour,
je viens de recevoir la taxe d'habitation, mais il y'a quelques petites chose qui me tracassent.

Déjà elle n'est qu'à mon nom, mon copain n'est pas inscrit alors, qu'à celle de 2009 on était bien marqué tout les deux. (on a déclaré nos impôts de la même façon)

Ensuite je ne comprends pas comment se passe le calcul pour mon fils.
Il y'a marqué en haut à droit, Parts-année: <<1.50 9>>
Normalement ne devrait il pas être compté comme: << Par personne rang 3 ou +>>

J'ai donc:

* Personne(s) à charge
- Par personne rang 1 ou 2
pour 1 personnes(s)
- Par personne rang 1 ou 2
pour ___ personnes(s)

or en 2009 j'avais

* Personne(s) à charge
- Par personne rang 1 ou 2
pour 2 personnes(s)
- Par personne rang 1 ou 2
pour ___ personnes(s)

Est ce qu'il y'a un oublie au niveau de mon copain et de mon fils ?
Merci

2 réponses

flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 15 037
9 oct. 2010 à 20:03
Il y'a marqué en haut à droit, Parts-année: <<1.50 9>>
Je suppose que c'est vous qui avez l'enfant à charge donc 1 part pour vous et 0.5 pour l'enfant


Normalement ne devrait il pas être compté comme: << Par personne rang 3 ou +>>
non les seules personnes à charge sont les enfants et les ascendants vivant sous votre toit, agés de + de 70 ans ou infirme ( voir au dos de la taxe d'habitation le paragraphe" Abattements pour l'habitation principale")

l'an dernier :
Vous n'aviez pas 2 enfants ?

l'an dernier à côté de votre nom et de celui de votre copain , quelle lettre y a t il ( dans nature : S/C ou R )
Cette année votre copain a t il un revenu fiscal de référence < à 9876 si a une part ( ou < à 12513 si 1.5 part )
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flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 15 037
11 oct. 2010 à 21:29
c quoi ce moins 1 :
parce qu on vous dit la vérité ?
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