Perte de permis de conduire Résolu

Question

Bonjour, 

J'ai une question, j'ai été suspendu pour 5mois suite à un petit excès de vitesse (je sais c'est pas bien, mais ca peut arriver à tout le monde, merci de ne pas juger).

J'ai fait toutes les visites médicales (test psychologiques & co) que réclamait nos amis de la prefecture. J'ai été jugé apte. 

J'ai donc fait toutes les démarches (demande de nouveau permis) dans les temps (j'ai envoyé ma demande il y a deux semaines).

Je dois récuperer mon permis le 17 Avril 2014. J'ai tout fait dans les temps, mais la préfecture m'annonce que je n'aurais pas mon papier le 17 car mon dossier à trainer dans les bureaux...

Ils m'annoncent un délais supplémentaire de deux semaines.

La préfecture ne veut pas me délivrer de papier temporaire... donc ma question, est ce que je peux rouler sans permis mais avec les papiers ci dessous :
 - suspension de permis (qui est stipulé rendu le 17avril si visite médicale ok)
 - papier de la visite médical qui stipule que je suis apte à reprendre le volant le 17 Avril.
 - accusé réception de ma demande de permis envoyé à la préfecture

Merci de votre réponse (deux semaine c'est rien je sais, mais quand on fait 2h de transport matin et soir pour aller au travail... j'aimerais ne pas avoir à prolonger ma peine. J'ai tout fait dans les temps et j'ai payé mon erreur).

Cordialement

dna.factory · Accepted Answer

j'ai été suspendu pour 5mois suite à un petit excès de vitesse 
Je veux pas faire le moralisateur, mais un petit excès de vitesse, c'est 1 point de moins, pas une suspension...

Josh Randall · Answer

Salut

Je suis pas spécialiste en la matière mais je ne vois pas comment tu pourrais prendre le volant sans un papier qui dit que tu es autorisé à conduire.
Les documents en ta possession précisent seulement la date à laquelle tu est censé récupéré le permis.

Cela me parait insuffisant notamment en cas de contrôle routier.

DCI · Answer

Bonjour,

5 mois de suspension... 
Visites médicales...

Rien à voir avec un simple "excès de vitesse". 
Plutôt avec la consommation de substances illicites ou excès de certaines substances licites...

Pour quoi ne pas le dire franchement ?
Nous ne sommes pas là pour juger.

mpmp93 · Answer

Bonjour,

Si vous prenez le volant sans autorisation OFFICIELLE, c'est à dire sans permis: 
 - ce sera une infraction grave!
 - en cas d'accident, vous ne serez couvert par AUCUNE ASSURANCE! Tous les frais envers autrui seront à votre charge!

Prenez vos responsabilités!

Perte-de-permis · Answer

J'ai été flashé à 114km/h sur une zone 50. Essayez et dites moi pour la visite médicale :) 

je ne cherche pas a expliquer mon geste, je ne suis pas un dingue de vitesse, mais sur la nationale je suis plus aux alentours des 110 que 90km/h... et j'ai été flashé à l'entrée d'un petit village (vous savez le genre de village ou vous avez du vide pdt 500m après le panneau de ville, sauf que cette fois la le radar choppait juste après le panneau... alors que pour habitude j'ulilise les 500 en frein moteur pour arriver à une vitesse raisonnable dans le village). Sur tous les postes on lit tjrs :

"tu n'avais cas rouler moins vite !"

Voila pourquoi je n'ai pas donné plus de précisions sur la raison de ma suspension (qui cela dit en passant ne devrait interesser personne, car pour me répondre avez vous vraiment besoin des raisons de ma suspension ?)

Donc maintenant si je pouvais avoir une réponse d'une personne compétante plutot que de lire des commentaires désobligeant de la part de personnes respectant les limitations de vitesse.

ps : petit excès  de vitesse était un doux ephémisme, mais encore une fois, plutot que de répondre de belles langues de vipère viennent juger. A bon entendeur

zoulou33 · Answer

Bonjour
Ta réponse, tu l'as, Après à toi de voir. Oui on peut toujours conduire sans papiers, beaucoup le font, pourquoi pas toi?; certes mais ce sont les autres qui paient et très mal et je ne te souhaites pas d'en être victime de ce genre de chose.  Bref, tu vois. Dès que l'on voit ce qui semble être l'entrée du village ou dès que l'on voit le panneau qui indique l'entrée du village il faut ralentir. La preuve.

CBeranger · Answer

Bonjour
je comprends mal vos réflexions sur la compétence des intervenants alors que vous venez poser votre question dans la section "consommation" d'un forum de "droit-finances", votre sujet avez plutôt sa place sur un forum batailles napoléoniennes, ou crèmes bio hypoallergéniques à la rigueur...

Bref, je comprends mal pourquoi la prefecture aurait besoin de 15jours pour vous restituer votre permis, si votre dossier est en règle, quelle est le motif invoqué?
Si c'est juste un "retard de livraison de papier" comme vous dites, vous ne risquez pas grand chose en cas de contrôle, une amende de 11€ pour non présentation du permis sur le champ,et une amende de 90€ 5 jours plus tard si la maréchaussée vous invite à venir le présenter pendant le délai légal imparti et que vous ne l'avez pas récupéré entre temps.-> R233-1 code de la route
Par contre si contrairement à ce que vous dites la préfecture n'avait pas statué définitivement sur votre dossier et que finalement la suspension est prorogée, à cause d'éléments manquants ou insuffisants, vous pouvez tomber dans le  L224-16.

Perte de permis de conduire

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