Récupération meuble

pepee71 Messages postés 4 Date d'inscription lundi 3 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 mars 2014 - 5 mars 2014 à 17:23
BmV Messages postés 90523 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 - 6 mars 2014 à 08:49
Bonjour,

Ma mère vivait avec un Monsieur depuis 20 ans. Tous les meubles étaient à elle. Au décès de celle ci, nous avons tout laissé à ce monsieur, le temps qu'il puisse prendre des dispositions. Un an après nous avon voulu récupérer simplement un petit meuble de coin, il nous a interdit d'aller chez lui en nous disant : tous ces meubles sont à moi, je ne vous donnerai rien. Une arrogance pas possible alors que nous l'avons connu très gentil quand il était avec ma mère. J'approche un âge où j'aimerais au moins récupérer ce meuble pour avoir un souvenir, ce n'est pas du tout un meuble de valeur. Si vous pouviez m'aider, cela me ferait plaisir, je vous en remercie

3 réponses

BmV Messages postés 90523 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 18 044
5 mars 2014 à 17:29

Sauf à avoir la facture de ce meuble prouvant qu'il appartenait bien à ta maman, il n'y a juridiquement pas de moyen légal pour obliger cette personne à "rendre" cet objet car, en matière de meuble, "détention vaut possession", c'est à dire que celui qui détient un objet quel qu'il soit est supposé en être propriétaire au regard de la Loi. 



 

                
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pepee71 Messages postés 4 Date d'inscription lundi 3 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 mars 2014
5 mars 2014 à 19:10
merci pour votre réponse, hélas c'est une facture qui doit datée de 50 ans et je ne suis pas en possession, j'avoue que j'ai crû bien faire et voilà où ça me mène, les personnes agées n'ont pas de sentiment, et là j'attend que Lucifer le rappelle à lui. Méchante? non mais je suis outrée, enfin ça fait du bien de discuter, encore merci.
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rgino Messages postés 335 Date d'inscription dimanche 4 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 4 mars 2024 52
6 mars 2014 à 05:54
bonjour , si je peut me premettre " titre vaut propriété" ........si vous avez une facture de ce meuble c est bien , en plus si elle est a votre nom c est mieux mais apparement ce n est pas le cas ...........courage a vous
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BmV Messages postés 90523 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 18 044
6 mars 2014 à 08:49

" titre vaut propriété"   : certes, personne n'a dit le contraire, sauf qu'en absence de titre, en matière de meubles uniquement, c'est la possession qui vaut propriété.


    
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