SCI classique et SCCV
donatiench
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GERDAN Messages postés 2393 Statut Membre -
GERDAN Messages postés 2393 Statut Membre -
Bonjour a tous.
Nous avons un projet au sein de notre famille (ma mère, mon frère et moi) mais je souhaiterez des avis sur la faisabilité du projet
Voici la situation :
- ma mère possede une maison
- nous souhaiterions creer une sci a 3 dans laquelle il n y aurait pas d apport au depart.
- ensuite ma mère fait entrer le bien dans la SCI. (seule elle aurait des part, du coup)
- elle effectuerez un "don de son vivant" de 100 000 euros/pers pour moi et mon frère sous forme de part ( valeur de la maison 200 000 euros)
- elle peut donc sortir de la SCI les mains vide, la maison est transmise de manière equitable a mon frère et moi.
Suite de la situation
- la maison possede un grand jardin que l on pourrait cadastrer et y construire 2 maisons.
- nous voulons donc faire de la construction vente.
- pour cela, il semblerait qu il faille passer sous la forme de sccv (societe civile de construction vente)
- etape de constitution de SCCV avec mon frere et moi
- Nous souhaiterions donc passer les parts du terrain cadastrer de la SCI vers la SCCV. Mais je n arrive pas a savoir si c est possible.
Si tous cela est possible,
savez vous, au moment de la revente des maison, comment l imposition sera calculé.
Selon mes recherche. la SCCV est imposée sur les revenus, mais comment ses revenus sont ils calculés?
Merci d avoir lu mon récit.
Si vous avez une contribuation a apporter, n hesitez pas.
Merci
Nous avons un projet au sein de notre famille (ma mère, mon frère et moi) mais je souhaiterez des avis sur la faisabilité du projet
Voici la situation :
- ma mère possede une maison
- nous souhaiterions creer une sci a 3 dans laquelle il n y aurait pas d apport au depart.
- ensuite ma mère fait entrer le bien dans la SCI. (seule elle aurait des part, du coup)
- elle effectuerez un "don de son vivant" de 100 000 euros/pers pour moi et mon frère sous forme de part ( valeur de la maison 200 000 euros)
- elle peut donc sortir de la SCI les mains vide, la maison est transmise de manière equitable a mon frère et moi.
Suite de la situation
- la maison possede un grand jardin que l on pourrait cadastrer et y construire 2 maisons.
- nous voulons donc faire de la construction vente.
- pour cela, il semblerait qu il faille passer sous la forme de sccv (societe civile de construction vente)
- etape de constitution de SCCV avec mon frere et moi
- Nous souhaiterions donc passer les parts du terrain cadastrer de la SCI vers la SCCV. Mais je n arrive pas a savoir si c est possible.
Si tous cela est possible,
savez vous, au moment de la revente des maison, comment l imposition sera calculé.
Selon mes recherche. la SCCV est imposée sur les revenus, mais comment ses revenus sont ils calculés?
Merci d avoir lu mon récit.
Si vous avez une contribuation a apporter, n hesitez pas.
Merci