Sujet Précédent Sujet Suivant

Delai pour le passage a la mine

mag3323 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 26 février 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 février 2014 - 26 févr. 2014 à 21:57
mag3323 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 26 février 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 février 2014 - 26 févr. 2014 à 23:59

bonjour j ai acheter une voiture en 5 place je voudrai savoir quel sont les démarches pour la transformer en vp et non ctte... merci si quelqu un peux me guider..

A voir également:

Passage au mine
Avis de passage la poste connaître expéditeur - Guide
Résultat permis 2eme passage - Forum Automobile
Comment passer ma voiture au MINES - Forum Automobile
Peut-on fermer une servitude de passage - Forum Voisinage
Passage huissier en mon absence ✓ - Forum Justice

2 réponses

Réponse 1 / 2

dany311 Messages postés 20504 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 24 avril 2024 6 184
26 févr. 2014 à 23:24

bonjour

mettre des sièges agrées par le constructeur du véhicule ( facture et certificat)
et ensuite passage à la DREAL ( anciennement DRIRE )
l'adresse pour votre région
https://www.service-public.fr

cdlt

Réponse 2 / 2

mag3323 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 26 février 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 février 2014
26 févr. 2014 à 23:59

merci mais elle a toujours ses sieges d'origines... c juste le passage a la dreal

cordialement

Discussions similaires

Utilisation abusive du droit de passage?

Droit de passage, chemin dégradé

Passage en voie générale lycée

Servitude avec droit de passage conflit avec voisine

Problème prix diagnostique chez un garagiste

Delai pour le passage a la mine

2 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters