PV 2 ans apres vente de véhicule

Nico.Beziers Messages postés 1263 Date d'inscription jeudi 8 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2014 - Modifié par Nico.Beziers le 2/02/2014 à 12:23
nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 - 2 févr. 2014 à 17:02
Bonjour,

J'ai vendu ma voiture en janvier 2012...
Ce jour ( enfin hier ) je reçois un avis de contravention pour un mauvais stationnement de 17e.

Mais...

Il me semblait pourtant bien avoir envoyé lors de la vente la partie destinée à la préfecture.

Ceci étant, j'ai maintenant un doute vu que je reçois un pv à mon nom...

N'ayant bien sur plus aucun papier de vente 2 ans après et ne me rappelant pas des coordonnées ni du nom de l'acheteur que puis-je faire ?

Apparemment, l'acheteur habite toujours Beziers ( la ou je suis ) puisque le mauvais stationnement etait à Beziers.

Merci d'avance.

Penser, c'est ne pas savoir finalement...
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2 réponses

nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 745
2 févr. 2014 à 15:16
Bonjour,

Comme preuve, tu as bien une déclaration auprès de ton assurance .. changement de véhicule.
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Nico.Beziers Messages postés 1263 Date d'inscription jeudi 8 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2014 787
2 févr. 2014 à 16:47
Merci pour cette réponse.

Effectivement, quand j'ai vendu la voiture c'etait pour en réassurer une autre direct derriere, cela peut suffir pour faire annuler le pv si l'assurance me sort un papier ?
Je ne me rappelle pas par contre leur avoir donner connaissance de l'acte de vente, j'y avais juste été pour dire la 406 est vendu ce jour, j'assure maintenant l'audi ce meme jour... ils n'ont pas eu besoin d'autre chose que la carte grise de l'audi.
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nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 745
2 févr. 2014 à 17:02
Avec cette attestation, tu vas déjà voir les f...cs et tu verras avec eux ce qu'il convient de faire et où.
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