Permis de construire.

Question

Bonjour je cherche une réponse  pour un souci implantation de maison.
donc j'ai fait construire une maison , avec permis de construction accepter.
mais a ce jour si je regarde mon plan de coupe de mon permis je suppose avec un soucis de hauteur.

donc sur mon plan de coupe j'ai une cote  niveaux 0 donc sa je pense au niveau de la dalle fini.
et la je voit des cote sur chaque coté TN -020  sur la parti avant et TN-0,30 sur parti arrière.
donc c'est cote TN c'est par rapport au terrain naturel.
Don logiquement TN -0,20 c'est 20 cm en dessous du niveaux 0 de la maison?
Pourriez me dire si j'ai bon ou pas du tout.

Sachant que le TN-0,20  il y a une cote du géomètre - 0,44 par rapport a la borne .
et le TN - 0,30 cote géomètre  - 0,62 par rapport a la borne .
donc le constructeur ce base sur quoi ?
niveau 0 de la maison et suite a cela il doit mettre les fondation a t'elle distance etc...
merci de me répondre.

Josh Randall · Accepted Answer

Bonjour ,

Comme tu l'as dit la cote TN donne la pente du terrain naturel avant travaux. C'est toujours cette cote qui doit être indiquée sur un plan.
Il n'est pas rare que la cote 0 corresponde à la voie publique. Cela en fait une cote de référence.
donc ton terrain est en pente et ta maison sera posée entre 20 cm et 30 cm en dessous du niveau de la voie publique.

La deuxième cote peut correpondre à deux choses:
- soit la cote NGF (par rapport au niveau de la mer)
- soit la cote correspondant au terrain fini, donc après travaux

Ces cotes ont surtout un caractère informatif et n'ont pas (ou peu) d'impact sur l'implantation de la maison par rapport aux limites séparatives. D'autant que la notion de hauteur est clairement laissé à l'appréciation d'une commune et qu'il n'y a pas de règle nationale en la matière.

Cordialement.

davidcox · Answer

Bonjour et merci de votre réponses.

donc pour les cote du géomètre .
il a fourni un plan avec les 4 coin de la maison pour implantation.
avec des cotes que je suppose du terrain naturel par rapport aux borne de terrain.

Donc sur la face avant du terrain j'ai 2 borne.
a gauche une borne a 0,12   et a droite a 0,53. ( borne limite de terrain).
de la borne 0,53 ma maison et a 11M , de cette distance, j'ai un piquet rouge 1 M avant qui sert a l'implantation de ma maison , donc ce premier piquet j'ai -0,44 , puis a environ 1OM de ce piquet rouge j'ai - 0,62.
je suppose que c'est pour indiqué la hauteur du terrain naturel par rapport au borne citée.

Maintenant pour la maison suivant les cotes du plan de coupe on voit bien TN a -0,20 du niveau 0 de la dalle béton fini , car on voit sur ce plan le terrain naturel qui arrive au niveaux de la planelle de rive.

Donc en vue de cela on peut supposer que ma dalle béton et plus base que la borne 0,53 donc en gros ma dalle serait a - 0,24 de la borne ?


Car la j'ai des fissure en escalier sur un pignon .
et si je regarde mon terrain naturel  il ce trouve a - 0,45 hors sur mon plan il indique -0,20.
si je prend mon plan de coupe et je dessine une ligne du TN -0,20 au TN -0,30 , suivant cette ligne le vide sanitaire devrait être combler par la terre naturel , hors a ce jour on peut voir  la planelle et 1 rangée de parpaing.

davidcox · Answer

Car d'après ce plan de coupe de ma maison .
parti façade avant.
le TN - 0,20 et recouvert de terre .
du TN -0,20 j'ai en gros la moitir de la planelle recouverte , puis 2 rangée de parpaing et fondation donc la je serait a - 0,75 donc la pas de soucis je suis hors gel sur le plan .
mais la situation réel le terrain naturelle arrive aux parpaing donc en gros je peut voir la planelle et une rangée de parpaing. donc la je suis - 0,50.

sur la parti arrière .
sur le plan de coupe TN-0,30 donc fondation et 1 rangée et demi recouvert par le terrain naturel et sur ce plan indiquée de remettre de la terre sur 0,15 cm donc la je serait a -0,75 donc hors gel.
mais en réalité 
TN il ce retrouve seulement a -0,40.donc la ilm manque 35 cm


a ce jour j'ai rajoutée de la terre devant environ 20 cm pour arrivée a mon terrain naturel et derrière remis facilement 30 cm.

donc pour moi mon implantation et pas bonne ou je comprend rien du tout?
car mon constructeur veut rien savoir , voir même que je suis fautif.

Josh Randall · Answer

Comme je l'ai dit, les cotes par rapport au dénivelé du terrain sont des éléments informatifs du dossiers. On, sait qu'il n'est pas forcément aisé de monter un bâtiment en totale adéquation avec ce qui est indiqué dans le dossier.

Donc pour moi, peu importe la cote TN. Comme je l'ai dit c'est une valeur indicative qui permet de voir le positionnement de la maison en fonction du dénivelé du terrain.

Car la j'ai des fissure en escalier sur un pignon
Cela tient plus des travaux eux-mêmes que de la profondeur à la quelle la maison a été implantée.
Ou alors il n'y aurait pas eu d'étude de sol..?

davidcox · Answer

Merci.
 non pas étude de sol de faite , pourquoi sa je c'est pas.

il a aussi le souci de hauteur d'implantation qui pas bonne aussi alors?

Car un pignon en limite de propriété hauteur 6,90 M 
et l'autre pignon il et 6M car je suis a 3M de mon voisin.
donc si mon niveau 0,00 et plus de 0,20 du TN mon implantation et plus bonne 
alors?

Car la ma Tn et a -0,50 hors sa devrait être a -0,20.
donc en gros ma maison et plus haut de de 30CM.

davidcox · Answer

Sur mon permis il sont fait une modification.
croupe pignon gauche pour avoir le H/2 
donc hauteur initial 7,20 
nouvelle hauteur envisagée 6,05M.
les 7,2 c'est la hauteur entre dessous des tuiles jusqu'au TN ?
merci.

Josh Randall · Answer

La hauteur de la maison se calcule au faîtage du toit jusqu'au sol.
Si le permis a fait l'objet de modification, il ne faut plus prendre en compte la haute de 7,20 m mais uniquement 6,05 m

davidcox · Answer

le faîtage fait bien 7,20 sur mon toit sauf une parti a gauche ce pignon et plus court que l'autre donc j'ai une pente qui part de 6,05 pour aller au 7,20 pour que mon permis passe.
car j'ai un pignon entier de 6,90 a partir de la dalle niveaux 0 , donc de mon TN ce pignon fait 7,20, pignon droit.


donc la ma maison et pas conforme par rapport au permis puisque j'ai 25cm de plus?

demain je vait téléphone a la DDE pour avoir des renseignements par rapport mon permis voir ce qu'il dise.

davidcox · Answer

la hauteur de 7,20 c'est du faîtage aux niveaux 0 de la maison?

si c'est bien cela , sa change quoi que mon vide sanitaire soit plus ou plus bas que sur le permis de construire?

davidcox · Answer

Je peut faire quoi vis a vis du constructeur?
car il raconte ce qu'il veut et que je raconte n importe  quoi et pour lui ma maison et bien implantée.
Pourtant d'après mon permis mon TN doit être a -0,15 depuis la modification pour que le permis soit accepter a la place du -0,20 et avec une croupe ( j'ai 3 pan de toiture ) .
et la a la place du -0,15 je suis en gros -0,40 .
il y a une sacrée différence  , malheureusement on c'est aperçue seulement de ce souci cette année .
depuis apparition des fissures en novembre 2013 , c'est de la que l'on a vue un souci de hauteur du vide sanitaire.
permis accepter en 2007.

mon constructeur fait la sourde  oreille et mais en cosse que j'ai pas remblayé mon terrain sachant que je le faire que sur parti arrière , et pour je suis en cause pour les fissure de mon pignon qui pas hors gel a la cause de mon vide sanitaire trop haut.

a l'heure actuelle je peut pas  vendre ma maison a la cause des fissures, car je serait responsable des soucis par la suite.

merci de votre aide.

Josh Randall · Answer

donc la ma maison et pas conforme par rapport au permis puisque j'ai 25cm de plus? 
Les travaux doivent correspondre en tous points aux plans figurant dans le dossier.

demain je vait téléphone a la DDE pour avoir des renseignements par rapport mon permis voir ce qu'il dise.
Je crois que c'est ce qu'il y a de mieux à faire. 

Les malfaçons ne relèvent pas de l'urbanisme. Cela se joue entre vous et le constructeur.

davidcox · Answer

Merci de votre aide.
demain on appel la DDE voir ce qu'il pense du souci de hauteur.
je vous dirait quoi.
jusqu'à maintenant on a jamais regarder les plan approfondie  etc on a fait confiance au constructeur.
et la depuis nos fissure on ce pose plein de question et en regardant de plus prés notre permis la un gros souci.

Josh Randall · Answer

Le permis datant de 2007, j'imagine que les travaux sont finis. Avez vous fait parvenir à la mairie la déclaration attestant l'achèvement et la conformité es travaux?
Si oui, y a-t'il eu contestation de la conformité des travaux de la part de la commune ? Sil n'y a as eu contestation, la commune a donc estimé la maison conforme au permis de construire.

Pour le reste, on est sur le terrain de la garantie décennale du constructeur.

davidcox · Answer

Oui travaux fini depuis août 2008.
on a fait parvenir déclaration fin de travaux.
La mairie a pas contesté la conformité, donc conforme , malheureusement on le voit que maintenant le souci de  hauteur de la maison.


donc en gros pour le souci de hauteur de la maison on peut rien faire alors car il et trop tard?

mais bon assez de malfaçon.
fissure, donc maison pas hors gel, pas trappe de visite ( 40cm), pas étude de sols sol argileux, seuil porte fenêtre cassée et sa prévenu depuis le début.
après je suppose dalle béton du vide sanitaire pas de niveaux.
pour vide sanitaire il y a une fondation aux centre de la maison avec 2 rangée de parpaing et seulement aération une de chaque coté.


pour le constructeur j'aurai du remettre du remblai périphérique  hors sur ma notice descriptive rien indique a mais frais. 
suite a cela vue qu'il y a presque pas de terre sur les fondation 20cm j'ai pas réussi a faire le drainage.

davidcox · Answer

Encore un point important.
la première rangée de parpaing montée sur vide sanitaire elle tenait pas du tout  limite qu'un enfant de 10 ans mette un coup pied et le parpaing tombe.
on avait prevenu le technicien au début du chantier  , et nous dit qui a enlever cette rangée de parpaing lui même.
maintenant quelle sont les garantie qui a bien fait cela ?
maintenant est ce que le maçon a pas fait la même chose sur le vide sanitaire ?

de plus les joint de parpaing du vide sanitaire me parait bizarre .

si on avait su c'est problème on aurait fait plus attention ou mieux contrôlé tout cela.
on fait confiance au technicien .

davidcox · Answer

notre fabrication ( parpaing béton collé joint mince).
et on a l'impression qui on mie cela pour le vide sanitaire aussi.

davidcox · Answer

Bonjour j'ai appeler la DDE pour expliqué le souci.
donc d'après ce que j'ai dit il y a bien un souci implantation .
malheureusement trop tard pour faire quelque chose.
bien sur suite a cela  je me retrouve avec une maison trop haute , donc fondation pas hors gel , et donc manque du remblaie suite a sa.
et aussi expliqué les autre souci , notamment les fissure .
pour la DDE  sa venir de plein de chose et pas écouté le constructeur , surtout qu'il connaisse bien ce genre de constructeur ( vendeur de voiture).
pas la première qu'il son des souci avec c'est constructeur incompétente.
voila maintenant faut attendre ingénieur  de la DO voir ce qu'il ce passe.
et aussi comme ma indiqué la DDE  les souci rencontrer lors de notre construction a l'ingénieur du bâtiment.

voila on expert que cela va pas ce retourner contre nous .

davidcox · Answer

Bonjour on a prie un rdv avec un avocat.
sa va nous permettre de nous aidée et aussi voir si on raison ou tord.

Josh Randall · Answer

Bonne idée. Merci de nous tenir au courant

davidcox · Answer

Bonjour, et merci.
on va recontacter l'assurance DO.
pour prévenir que l'on vient de s'apercevoir un souci avec le permis.

davidcox · Answer

donc appelé la DO.
il tienne pas en compte le souci du permis car pas de gêne.
Il attende la repose du constructeur jusqu'a demain si pas de réponse de leur part il feront marché la DO.

davidcox · Answer

Bonjour .
cette après midi visite du constructeur par rapport a la demande de la DO.

donc j'ai expliquer pour le souci de hauteur qui était pas comme sur le permis.
pour lui c'est normal , car mon terrain et en pente et plus bas que la route .
donc il son mis ma maison a la même hauteur que la route , pour éviter en cas de grosse averse que je me retrouve avec plein d'eau dans mon habitation.
et ma dit qui aurait fallu remettre de la terre jusqu'à la planelle donc en gros remettre 40 cm de terre autour de mon bien.
le soucis on était pas au courant de cela , alors a quoi sert de faire un permis si on fait ce que l'on veut après?
et maintenant c'est a mais frais de faire le nécessaire de rajouter de la terre que j'ai pas , donc des frais supplémentaire.

davidcox · Answer

Bonjour, 
Pourriez vous m'aider svp? 

voila j'ai obtenu un permis de construire en juillet 2007 donc ancien reforme. 
j'ai jamais demander attestation de conformité , donc jamais contrôler. 
je pense que le constructeur a pas respecter le PLU , donc pour moi non conforme. 
que ce passe t'il si il vienne contrôler pour avoir cette attestation de conformité si il s'avère que ma maison et non conforme? 


qui et responsable ? 
et t'il trop tard ? 

merci.

davidcox · Answer

J'ai contacté la DDT  ( le mr qui a accepter mon permis),donc prévenu  les souci de fissures , fondation non hors gel , et aussi pour moi un soucis d'altimétrique, donc la maison correspond pas aux permis accordée  , donc non respect du PLU.
vue que mon permis a était accepter sous l'ancienne reforme il fallait demander pour avoir la conformité , donc jamais contrôler a ce jour.
Donc il me dit de demander d'être contrôlée pour avoir cette conformité ou non conforme.
et il pas trop tard  pour faire un contrôle ?
pourrait t'il m'obligée a mettre en conformité par rapport a mon permis d'origine.
car la impossible a modifié le permis , sauf réduire la hauteur du toit et plus de combles donc plus de chambre.

dans ce cas la est ce que je peut me retournée contre le CONSTRUCTEUR?

merci de vos réponses.

Josh Randall · Answer

Qu'en dit votre assurance ?

davidcox · Answer

Bonjour et merci.
Il prenne pas en compte le souci de Default de permis.

on a appelé la DDT pour avoir le certificat de conformité.
Vue que l'on n'a jamais était contrôlé on peut demander le recollement pour avoir le certificat.
on a expliqué notre souci a la DDT ( fissure , hauteur de maison), d'après la DDT il y a un souci altimétrique , donc souci de non respect PLU.
La personne de la DDT nous a expliqué , que l'on avait un permis accepter en septembre 2007 , donc avant la nouvelle loi du 1 octobre 2007, donc avant cette loi fallait faire la demande pour la conformité, donc jamais fait , donc on peut demander.

Josh Randall · Answer

Quand je demande ce que pense l'assurance ce n'est pas par rapport au permis mais par rapport aux travaux et éventuelles malfaçons.

davidcox · Answer

ha ok.
pour le moment aucune réponses de leur part.
on a pas encore reçu l'expertise.

davidcox · Answer

bonjour reçu le courrier de l'assurance.
déclaration de sinistre construction fait le 13/02/2014.
et comme par hasard j'ai la même compagnie d'assurance que le constructeur.
bon c'est pas gagner.

davidcox · Answer

bonjour de nouvelle fissure apparue a ce jour.
une fissure sur la façade avant sous la fenêtre.
et un autre fissure sur la façade arrière  sous la fenêtre.

davidcox · Answer

Bonjour.
Suite a la demande a la DDT pour certificat de conformité.
Aujourd'hui un contrôleur et venu contrôlé notre maison.
d'après ce contrôleur maison mal implantée en altimétrique.
le constructeur a fait une erreur , maison trop haute de 40 cm.
donc je respecte pas mon permis avec une hauteur maxi de 6,90 , et aussi hauteur maxi de croupe de pignon a 5,90M
hors une fois contrôlée pignon a 7,42M a la place des 6,90.
et aussi contrôlée hauteur de croupe de pignon 6,25 a la place de 5,90. 

j'attend qu'il m'envoie la lettre pour non conformité du permis.
Moi je peut faire quoi maintenant ?
Sachant qu'il y a des fissures sur pignon  apparente aussi a l'intérieur des combles, non respect pour fondations qui sont pas hors gel, et aussi non enrobage des fondations.

Je peut faire contre ce constructeur?

Permis de construire.

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