Permis de construire.
davidcox
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Josh Randall
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28 janv. 2014 à 08:25
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Bonjour ,
Comme tu l'as dit la cote TN donne la pente du terrain naturel avant travaux. C'est toujours cette cote qui doit être indiquée sur un plan.
Il n'est pas rare que la cote 0 corresponde à la voie publique. Cela en fait une cote de référence.
donc ton terrain est en pente et ta maison sera posée entre 20 cm et 30 cm en dessous du niveau de la voie publique.
La deuxième cote peut correpondre à deux choses:
- soit la cote NGF (par rapport au niveau de la mer)
- soit la cote correspondant au terrain fini, donc après travaux
Ces cotes ont surtout un caractère informatif et n'ont pas (ou peu) d'impact sur l'implantation de la maison par rapport aux limites séparatives. D'autant que la notion de hauteur est clairement laissé à l'appréciation d'une commune et qu'il n'y a pas de règle nationale en la matière.
Cordialement.
Comme tu l'as dit la cote TN donne la pente du terrain naturel avant travaux. C'est toujours cette cote qui doit être indiquée sur un plan.
Il n'est pas rare que la cote 0 corresponde à la voie publique. Cela en fait une cote de référence.
donc ton terrain est en pente et ta maison sera posée entre 20 cm et 30 cm en dessous du niveau de la voie publique.
La deuxième cote peut correpondre à deux choses:
- soit la cote NGF (par rapport au niveau de la mer)
- soit la cote correspondant au terrain fini, donc après travaux
Ces cotes ont surtout un caractère informatif et n'ont pas (ou peu) d'impact sur l'implantation de la maison par rapport aux limites séparatives. D'autant que la notion de hauteur est clairement laissé à l'appréciation d'une commune et qu'il n'y a pas de règle nationale en la matière.
Cordialement.