Erreur de remboursement
flofloblabla
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jmp59 Messages postés 31960 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
jmp59 Messages postés 31960 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Depuis 2008 au mois de janvier je reçois un remboursement des impôts sur les revenus de 1020 euros.Je recevais un courrier m indiquant que ma situation leur était inconnu et qu ils cessaient tous prélèvements mensuels.Ensuite un deuxième courrier après le versement le remboursement des impôts sur les revenus car j avais trop versé.
J ai hélas par négligence pas chercher à comprendre durant toutes ces années.
Je viens seulement de voir que les lettres venaient du centre des impôts de massy dans l essonne (je vivais à lonjumeau dans l essonne jusqu' en 2008).J ai ensuite déménagé dans le 77 et je paie mes impôts de du 77.
Je pense donc qu il y a une erreur de leur part lié peut être au déménagement.Devrais je rembourser les sommes?Y a t il prescription ou bien je devrais rembourser toutes les années?Que faire si dois rembourser car je n est une telle somme?
Merci pour les informations et pour votre temps passé à répondre.
Depuis 2008 au mois de janvier je reçois un remboursement des impôts sur les revenus de 1020 euros.Je recevais un courrier m indiquant que ma situation leur était inconnu et qu ils cessaient tous prélèvements mensuels.Ensuite un deuxième courrier après le versement le remboursement des impôts sur les revenus car j avais trop versé.
J ai hélas par négligence pas chercher à comprendre durant toutes ces années.
Je viens seulement de voir que les lettres venaient du centre des impôts de massy dans l essonne (je vivais à lonjumeau dans l essonne jusqu' en 2008).J ai ensuite déménagé dans le 77 et je paie mes impôts de du 77.
Je pense donc qu il y a une erreur de leur part lié peut être au déménagement.Devrais je rembourser les sommes?Y a t il prescription ou bien je devrais rembourser toutes les années?Que faire si dois rembourser car je n est une telle somme?
Merci pour les informations et pour votre temps passé à répondre.
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1 réponse
Bonjour,
Je pense donc qu il y a une erreur de leur part ....
Moi, il ne me semble pas.
S'il t'ont remboursé de l'argent dans l'Essonne c'est parce que tu leur avais payé (ou qu'ils t'avaient prélevé) des acomptes basés sur ce que tu leur avais payé pour l'année précédente.
Tu as ensuite payé les impôts qui t'étaient réclamés en Seine-et-Marne sans tenir compte des acomptes versés d'ans l'Essonne et ce sont tes sommes-là qu'ils t'ont remboiursées
Je pense donc qu il y a une erreur de leur part ....
Moi, il ne me semble pas.
S'il t'ont remboursé de l'argent dans l'Essonne c'est parce que tu leur avais payé (ou qu'ils t'avaient prélevé) des acomptes basés sur ce que tu leur avais payé pour l'année précédente.
Tu as ensuite payé les impôts qui t'étaient réclamés en Seine-et-Marne sans tenir compte des acomptes versés d'ans l'Essonne et ce sont tes sommes-là qu'ils t'ont remboiursées
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