Crédit refusé, comment prévenir le constructeur ?

mxllemarie Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 26 décembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2013 - 26 déc. 2013 à 12:05
mxllemarie Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 26 décembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2013 - 27 déc. 2013 à 16:27
bonjour
Avec mon ami nous avons voulus nous lancer dans la construction d'une maison en passant par un constructeur. Nous avons fait des démarches pour un crédit auprés de notre banque, et en simultané nous avons fait les plans et tout ce qui va avec , avec le constructeur. Nous avons surtout versé 1500€ pour réservé le terrain , et 1500€ pour la maison. Sauf que nous avons appris que notre pret n'était pas accepter. Le banquier nous a fait la lettre de refus; je dois l'envoyer au constructeur, mais dois je faire une lettre leur demandant de nous rembourser les sommes versés? Le constructeur nous avez dit que si malheureusement le pret n'était pas accepter il nous restiturait les sommes, mais il ne nous as pas expliqué la facon de procédé.

En esperant avoir été clair, je vous remercie pour vos réponses

1 réponse

dany311 Messages postés 20963 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 18 décembre 2024 6 363
26 déc. 2013 à 15:11
bonjour

est-ce que dans les contrats que vous avez signé ( réservation du terrain et réservation de la maison ) figure bien la mention "" sous réserve d'obtention du prêt ""

dans le cas contraire , les sommes que vous avez avancées risquent d'être perdues

c'est au bon vouloir du constructeur et du lotisseur ( ou du propriétaire du terrain )

il faut faire un courrier au constructeur et au lotisseur avec une copie de la lettre du refus de prêt

surtout gardez bien l'original de la lettre de refus

cdlt
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mxllemarie Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 26 décembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2013
27 déc. 2013 à 11:55
Bonjour
dans la promesse de vente du terrain il est marqué :" il est expressément convenu que cette somme sera intégralement restitué à l'acquéreur si l'une des conditions suspensives ci-dessus stipulées, ne se réalise pas.
et dans le contrat de construction il est marqué : " le présent contrat est conclu sous conditions de l'obtention des éléments suivants :
- (...)
- obtention des prêts
- (...)
En conséquence, si l'une ou plusieurs de ces conditions ne se réalisent pas dans le délai prévus aux conditions particulières, le contrat sera considéré comme caduc et les sommes versées par le maître de l'ouvrage lui seront remboursées.

Mais les courriers nous les avons reçu en novembre ...
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dany311 Messages postés 20963 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 18 décembre 2024 6 363
27 déc. 2013 à 14:46
ok , pour le contrat de construction, en principe la somme versée devrait vous être restituée

mais qu'el est-il pour le terrain ???
D'autre part ne vous faites par "" embobiner"" par le constructeur si celui-ci vous propose de vous trouver un organisme prêteur
insistez bien sur le fait que votre banquier à refusé le prêt parce que vous n'aviez pas assez de ressources
si vous avez eu un premier refus c'est certainement à cause de cela , n'allez pas vous mettre dans une galère et vous retrouver en ""surendettement"" dans quelque temps

Mais les courriers nous les avons reçu en novembre
il serait grand temps de réagir
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mxllemarie Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 26 décembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2013
27 déc. 2013 à 16:27
nous venons seulement d'avoir le refus de la banque nous ne pouvions pas réagir avant.
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