Exces de vitesse
Izi45
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7 déc. 2013 à 11:12
Nico.Beziers Messages postés 1263 Date d'inscription jeudi 8 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2014 - 7 déc. 2013 à 11:39
Nico.Beziers Messages postés 1263 Date d'inscription jeudi 8 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2014 - 7 déc. 2013 à 11:39
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1 réponse
Nico.Beziers
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Modifié par Nico.Beziers le 7/12/2013 à 11:40
Modifié par Nico.Beziers le 7/12/2013 à 11:40
C'est votre maman qui va recevoir la contravention, apres, si ce n'est pas elle qui conduisait, elle peut refuser de donner l'identité du conducteur.
Ceci etant, elle aura la contravention mais pas les points.
Cependant, pour un exces de vitesse superieure à 50 km/h, peut-etre l'état cherchera un peu plus loin, je ne sais pas...
En esperant que ce n'est pas l'ancien proprietaire du véhicule qui recevra la contravention si tous les papiers ne sont pas à jour...
Penser, c'est ne pas savoir finalement...
Ceci etant, elle aura la contravention mais pas les points.
Cependant, pour un exces de vitesse superieure à 50 km/h, peut-etre l'état cherchera un peu plus loin, je ne sais pas...
En esperant que ce n'est pas l'ancien proprietaire du véhicule qui recevra la contravention si tous les papiers ne sont pas à jour...
Penser, c'est ne pas savoir finalement...