Coopérative d'utilisation de matériel agricole

expedit63 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 12 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 12 novembre 2013 - 12 nov. 2013 à 14:54
bern29 Messages postés 5069 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 - 3 déc. 2013 à 20:59
J'habite dans une petite commune, et j'aimerais savoir si une CUMA qui a un matériel agricole important, une aire de lavage et un atelier d'entretien a le droit de s'installer près d'une maison d'habitation (30 mètres), car les nuisances sonores sont très importantes. Que faire ?
Je précise que cette CUMA est également implantée à une dizaine de mètres d'un cimetière, ce qui n'est pas sans inconvénient lors des enterrements ou tout simplement lorque l'on veut se recueillir sur la tombe de nos défunts. Cette CUMA se trouve dans la zone artisanale laquelle est placéé dans l'aglomération. Quelle est la réglementation dans ce domaine ?

3 réponses

Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
12 nov. 2013 à 15:44
Bonjour
S'il vous plait
Merci


Il n'est pas forcément aisé d'écrire un message à la cantonade sur un forum qu'on ne connait pas (c'est souvent ce qu'on me dit). Mais, malgré l'anonymat relatif procuré par internet, il me parait pourtant essentiel d'employer ces petits mots magiques qui nous ont été appris dans notre enfance.

Et ce pour au moins une bonne raison: les gens qui répondent ici sont des bénévoles dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
Merci de bien vouloir penser à eux (...enfin à nous).

Cordialement.
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Bonjour,

Je vous remercie pour votre réponse. Toutefois, après avoir lu attentivement les textes donnés en réponse, je ne trouve, à mon grand regret, aucun élément correspondant aux questions posées.
Cordialement
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bern29 Messages postés 5069 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 2 340
3 déc. 2013 à 20:59
Bonsoir,

renseignez vous en Mairie !!
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