Terrain agricole loué
Denios
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Denios Messages postés 2 Statut Membre -
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Je louais mon champs à un agriculteur pendant 15 ans , celui-ci à pris sa retraite et à revendu son affaire à un nouvel exploitant .
J'aimerais savoir si je peux en profiter pour récupérer ce champs , ou si le nouvel agriculteur, que je ne connais même pas , à aussi les mêmes droits que le précédant .
Je n'ai encaissé aucun fermage du nouvel exploitant . ( deuxième année d'exploitation )
Sur ce terrain j'envisage , si je peux le récupérer , y planter des arbres . ( 65 ares )
En espérant bien sûr que çà ne me coute pas un " bras "
J'aimerais savoir si je peux en profiter pour récupérer ce champs , ou si le nouvel agriculteur, que je ne connais même pas , à aussi les mêmes droits que le précédant .
Je n'ai encaissé aucun fermage du nouvel exploitant . ( deuxième année d'exploitation )
Sur ce terrain j'envisage , si je peux le récupérer , y planter des arbres . ( 65 ares )
En espérant bien sûr que çà ne me coute pas un " bras "
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2 réponses
Pas facile à vous répondre:
"Je n'ai encaissé aucun fermage du nouvel exploitant . ( deuxième année d'exploitation )"
Même si vous n'avez perçus de loyer, mais si il paye la MSA ( cotisation agricole) il à acquit des droits, mais selon les dires il faut 3 années de cotisation.
Première chose à faire c'est d'aller voir cet agriculteur et lui informé de votre projet, et voir si il est prêt à vous laisser libre vos 65 ares.
La réglementation est assez compliqué en agriculture.
"Je n'ai encaissé aucun fermage du nouvel exploitant . ( deuxième année d'exploitation )"
Même si vous n'avez perçus de loyer, mais si il paye la MSA ( cotisation agricole) il à acquit des droits, mais selon les dires il faut 3 années de cotisation.
Première chose à faire c'est d'aller voir cet agriculteur et lui informé de votre projet, et voir si il est prêt à vous laisser libre vos 65 ares.
La réglementation est assez compliqué en agriculture.
La législation juridique et financière évolue en permanence...