Gros travaux

analorela Messages postés 4 Date d'inscription lundi 14 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2013 - 14 oct. 2013 à 18:15
analorela Messages postés 4 Date d'inscription lundi 14 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2013 - 15 oct. 2013 à 12:34
Bonjour
j'ai acheté un appartement mi avril 2013 ...... et lors de l'AG du 2 septembre 2013, on m'annonce que toutes les étanchéités des toits terrasses doivent être refaites .... pour un montant de 95000 € !!! Ma part se montant à 3000 €.

Je demande quand les expertises ont été faites, on me répond en juin (les devis joints à l'AG datent de début juillet), donc 2 mois après mon achat.
Je suis très surprise car lorsque j'ai demandé au Syndic s'il y avait de gros travaux prévus en 2013, on m'a répondu NON !!
il semble que je n'ai aucun recours ?

De plus l'entreprise choisie par les autres copropriétaires (j'ai voté NON) est celle qui a fait l'expertise. Je suis très étonnée par cela car il y a juste un 2e devis qui se base sur les conclusions du 1er, et il semble qu'il n'y ait pas de grosses fuites dans les toitures.

Je ne sais pas quoi faire ?
Ma question est : que puis-je faire maintenant ??

Merci

3 réponses

Utilisateur anonyme
14 oct. 2013 à 18:18
Bonjour,

Aviez-vous demandé les copies des 2 derniers comptes-rendus d'AG annuelles ?
Précaution indispensable avant d'acheter. Sauf cas d'urgence, les gros travaux se prévoient souvent 1 ou 2 ans avant les devis et appels de fonds.

Il ne vous reste plus qu'à payer.

Cdlt
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analorela Messages postés 4 Date d'inscription lundi 14 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2013
14 oct. 2013 à 18:24
Merci Sorgin
Oui j'avais les 5 derniers PV et appels de fonds et en aucun cas on ne parlait de ces travaux ni de fuites !!!
C'est pour cela que je suis assez furieuse !
Et la pratique des devis lors de l'AG, sans contre exoertise ? Puis-je contester ?
Encore merci
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Les fuites ont pu se produire après la dernière AG, et même après votre demande, et nécessiter des réparations. Le syndic aurait pu vous en parler, mais sans demande écrite de votre part, vous ne pourrez rien lui reprocher.
En général il y a plusieurs devis, et les copropriétaires votent pour choisir celui qui leur convient. En avez-vous parlé au président du syndicat des copropriétaires ? c'est à lui que revient le privilège de vous défendre et de vous informer. Peut-être s'agit-il effectivement de travaux très spécialisés où il y a peu de concurrence, mais ce serait étonnant. Une contre-expertise ne leur a pas paru nécessaire. Avez-vous posé la question pendant l'AG avant le vote ?
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mpmp93 Messages postés 6648 Date d'inscription mercredi 13 avril 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2015 897
14 oct. 2013 à 21:46
Bonjour,

Je cite: "Et la pratique des devis lors de l'AG, sans contre exoertise ?"

Questions:
- les devis étaient-ils joints à la convocation d'AG?
- faisaient-ils l'objet d'un point mentionné à l'ordre du jour de l'AG?
- les montants de ces devis sont-ils mentionnés à l'ordre du jour?

Si les devis n'ont pas été joints à l'ordre du jour, il y a vice de forme.

Si ces travaux n'ont pas été mentionnés dans l'ordre du jour, vous pouvez contester les décisions. Vous pouvez aller jusqu'au tribunal.

Si vous êtes nombreux en désacord avec cette décision, vous pouvez demander collectivement la convocation d'une nouvelle AG et présenter d'autres expertises et devis.

Ne laissez pas excéuter ces travaux avant le délai de deux mois d'envoi du compte-rendu d'AG.

Le syndic n'a aucun poubvoir de décsion, il n'a que le pouvoir d'exécuter les décisions d'AG et faire respecter les lois et règlements sur la forme et le fond de ces AGs.

A+
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analorela Messages postés 4 Date d'inscription lundi 14 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2013
15 oct. 2013 à 12:34
merci mpmp93,
mes réponses :

- les devis étaient-ils joints à la convocation d'AG? : oui il y avait 2 devis, dont celui de l'entreprise qui a fait l'expertise !

- faisaient-ils l'objet d'un point mentionné à l'ordre du jour de l'AG? : oui il y avait inscrit " vote pour Travaux Etanchéité"

- les montants de ces devis sont-ils mentionnés à l'ordre du jour? : il y avait indiqué Article 10 travaux de réfection selon devis XXXX

Si les devis n'ont pas été joints à l'ordre du jour, il y a vice de forme. Ils étaient joints et de plus la société était là pour répondre aux questions (celle qui a fait l'expertise et le devis le moins cher)

Si ces travaux n'ont pas été mentionnés dans l'ordre du jour, vous pouvez contester les décisions. Vous pouvez aller jusqu'au tribunal. Malheureusement ils étaient mentionnés !

Si vous êtes nombreux en désaccord avec cette décision, vous pouvez demander collectivement la convocation d'une nouvelle AG et présenter d'autres expertises et devis : on était 3 copropriétaires qui avaient acheté récemment, les autres ont voté oui et avaient les pouvoirs en blanc ...

Ne laissez pas exécuter ces travaux avant le délai de deux mois d'envoi du compte-rendu d'AG.

Le syndic n'a aucun pouvoir de décision, il n'a que le pouvoir d'exécuter les décisions d'AG et faire respecter les lois et règlements sur la forme et le fond de ces AGs.

Malheureusement cela a été voté en AG ....

Concernant le fait qu'il y avait 2 mois entre ma vente et l'expertise, est-ce que je peux me retourner contre le syndic qui m'a dit qu'il n'y avait pas de gros travaux ???? Il semble que non , vous êtes d'accord ???

Merci encore
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analorela Messages postés 4 Date d'inscription lundi 14 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2013
14 oct. 2013 à 19:02
Oui mais j'étais la seule à trouver cela pas orthodoxe ! Et il y avait plein de pouvoir en blanc aux mains de ceux qui ont voté oui !!
Je vais quand même demandr une contre expertise puisque j'ai voté non .... Mzis je sais que je vais devoir payer !!!
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