Plues values de cession d'actions

Bonjour,

j'ai acheté un terrain dans parc résidentiel de loisir et le cahier des charges stipule que nous ne pouvons demeurer pendant l'hiver sur notre terrain, et il n'y a plus d'eau et d'électricité du 1 décembre au 28 février de chaque année dans les installations communes ainsi que sur notre terrain acheté en pleine propriété, nous pouvons laisser notre installation en garage mort (chalet avec permis de construire et nous payons la taxe d'habitation) mais nous ne pouvons pas y demeurer c'est à dire passer un week end là bas. Il faut savoir que ce parc à l'origine était géré en mode hotelier (deux conditions possible d'exploitation d'un PRL en pleine propriété ou en hotelie...

Bonjour,

Je suis à la recherche d'un modèle de lettre de cession entre particuliers pour une parcelle de terrain.
Voici la situation, lors de la division d'un bien existant en deux lots, le lot de mon voisin bénéficie d'une parcelle de 2,08mx45m tout le long de mon arrière terrain qui lui permettait de faire dépasser les 900m² de son lot global pour le rendre constructible. C'était la condition du PLU existant de notre commune. Ce PLU est en plein révision et le seuil minimum sera ramené à 650m² a priori.

Afin de permettre enfin la réalisation de la clôture de séparation de nos 2 lots, nous avons convenu ensemble qu'il me rétrocède cette bande en contrep...

bonjour je souhaite vendre ma voiture donc j'ai télécharger le certifica de cession de véhicule mais la parti d2 est trop grande sur ma carte grise je ne peux pas tous mettre sur le certifica de cession du véhicule

Bonjour,

Mes parents sont propriétaires d'un terrain constructible qu'ils souhaitent revendre. Ce terrain est entouré de 3 autres propriétés dont l'un appartient à ma soeur. Un petit bout de terrain de 90 m2 non constructible et non vendable longe la parcelle de mes parents et ma soeur leur a cédé il y a 20 ans contre une certaine somme. A l'époque elle les a convaincus qu'un acte notarié n'était pas nécéssaire par contre un acte de géométre a été émis en stipulant bien " parcelle cédée par Mr et Mme..... à Mr et Mme........."
Aujourd'hui mes parents souhaitent revendre leur terrain, ma soeur peut elle bloquer la vente?

Bonjour, j'ai complété le CERFA papier de cession de mon véhicule. Lorsque je me rends sur le site de l'ANTS je ne parviens pas à saisir la vente en ligne, j'ai le message "Les informations relatives à votre compte ne correspondent pas à celles du titulaire de la carte grise (certificat d'immatriculation du véhicule), ce qui ne permet de donner suite à votre demande.
Si votre compte est correct, nous vous invitons à utiliser le choix "pour quelqu'un d'autre" afin de poursuivre cette demande." Même en utilisant le "pour quelqu'un d'autre" afin d'obtenir un nouveau code confidentiel (le courrier carte grise étant dans le container du déménagement) j'ai le message "La situation administr...