Reconnaissance décision de justice

vallymoi Messages postés 120 Date d'inscription mardi 14 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2014 - 9 août 2013 à 17:23
Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 12 août 2013 à 11:29
Bonjour,

Ma belle ma belle mère est la reine du secret de famille. En effet, lorsqu'elle était jeune elle est tombée amoureuse d'un homme marié. Pendant presque 10 ans ils ont eu une vraie vie de couple en marge du mariage de mon beau père (pour faire court il avait une double vie). Un jour son épouse l'a su et l'a obligé à couper les ponts définitivement avec sa famille illégitime (ma belle mère et cet homme ont eu quatre enfants ensemble dont mon conjoint). Mon "beau-père" n'a reconnu que le frère aîné de mon mari et pas les 3 autres. Mon mari n'a jamais revu son père depuis ses 6 ans (il en à 46 maintenant). Ma belle mère nous a toujours assuré qu'elle avait obtenu par décision de justice la reconnaissance en paternité de cet homme pour mon époux et ses deux plus jeunes frères. Hors elle n'a jamais produit le moindre document de preuve, et sur leur acte de naissance il n'y a aucune mention à ce sujet. Elle n'a jamais voulu s'en expliquer avec ses enfants. Mon époux en souffre beaucoup depuis toujours. Notre question est : existe t'il un moyen pour savoir si une telle décision de justice à bien été rendue ? Nous n'avons aucune information (du style : dans quelle ville, à quelle date etc...). Existe t'il des archives consultables ?

Merci à ceux et celles qui auront eu le courage d'aller au bout de mes écrits, et merci d'avance à ceux et celles qui pourront nous éclairer.
Très cordialement.

2 réponses

doris33 Messages postés 43388 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 3 mai 2024 16 552
9 août 2013 à 18:43
Bonjour,

sans être une spécialiste, je dirais que l'acte de naissance évolue puisqu'y figure les mariages, divorces etc.
Je proposerais de faire une demande d'un acte de naissance à la mairie de naissance de votre mari. Si la paternité a été "officialisée", je suppose que le nouvel acte sera réactualisé.
La demande peut se faire en ligne :

https://www.acte-etat-civil.fr/DemandeActe/Accueil.do

Cordialement
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vallymoi Messages postés 120 Date d'inscription mardi 14 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2014 17
9 août 2013 à 18:54
Cette décision de justice daterait d'il y à plus de 30 ans. Et j'ai reçu un acte de naissance pour lui il y à 5 mois, et il n'est fait aucune mention de cette décision de justice.
Nous avons eu trois enfants avant notre mariage et une de nos filles a été reconnu à la naissance a la mairie par un malade mental (il y a 18 ans). A l'époque nous sommes passé par le tribunal pour faire reconnaître les droits de mon conjoint, et chaque étape figure bien sur l'acte de naissance de notre fille. Mais je ne me souviens pas si c'est nous qui avions fait le nécessaire à la mairie avec les actes du tribunal ou si cela c'était fait automatiquement.
Donc si ça ne figure pas sur son acte de naissance, est ce parce qu'il n'y a jamais eu de décision de justice ou parce que ma belle mère n'a pas fait le nécessaire ?
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doris33 Messages postés 43388 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 3 mai 2024 16 552
9 août 2013 à 20:36
Je ne saurais que vous dire.
Vu l'exemple des problèmes au niveau de la reconnaissance de votre fille, vous confirmez bien le fait que les éléments se rajoutent au fur et à mesure. Je tendrais à penser que votre belle-mère a peut-être "acheter" une certaine paix en disant avoir demandé la reconnaissance.
Il faudrait un avis plus expert que le mien (ce qui n'est pas difficile -:))
Peut-être demander un avis auprès d'un notaire ?!
Cordialement
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Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 610
Modifié par Enka1 le 9/08/2013 à 20:47
Bonsoir,

Je suppose que votre belle-mère est toujours vivante, malgré que vous affirmez qu' elle soit la reine des secrets de famille ?

Si tel est la cas, je pense que la meilleure solution serait vraiment que ses enfants aient un dialogue avec leur mère, lui fasse comprendre combien ils souffrent de ne pas savoir, tout en la rassurant en lui disant que même si elle a menti, ce n' est pas grave, le plus important pour leur équilibre étant de savoir la vérité et que cela n' entachera en rien l' affection qu' ils ont pour elle.

Ce n' est qu' en établissant un climat de confiance qu' ils arriveront ... peut être, à savoir quelque chose.

Sinon, il reste une chose à faire, remonter le temps, retrouver les lieux d' habitations, les personnes etc ... autrement dit, enquêter soi-même.

Moi, personnellement, je ne vois rien d' autre. Mais les avis sont ouverts ...



Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
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vallymoi Messages postés 120 Date d'inscription mardi 14 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2014 17
12 août 2013 à 11:09
Bonjour,
Mon époux ainsi que ces frères ont tout essayé auprès de leur maman pour obtenir des réponses, mais rien y a fait, elle refuse toutes discussions à ce sujet. Aujourd'hui, ils ont tous coupé les ponts avec elle, ce que je trouve triste. Leur père étant mort, cela semble insoluble. Merci d'avoir essayé de m'apporter une réponse.
Cordialement.
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Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 610
Modifié par Enka1 le 12/08/2013 à 11:36
Bonjour,

Oui, pas facile, essayez de demander son avis à un notaire ( comme cela vous a aussi été conseillé ) ou même à un avocat, il y a des consultations gratuites dans les maisons de la justice.

Bon courage.
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