Suspension administratif permis de conduire à pied.
yo55000
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yo55000 Messages postés 6 Statut Membre -
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Bonjour,
Lors d'un contrôle de police en mars 2012 au carrefour du mon domicile, je me suis fait contrôlé à l'alcoolémie alors que j'étais à pied.je me suis fait embarqué avec comme pretexe "conduite sous l'empire alcoolique". Donc suspensiin administratif de 3 mois. Après enquete de police pendant presque 2 mois, ces messieurs mon alors dit que l'affaire été annulée pour faute de preuve.
Je croyai être sorti de cet histoire mais en faite pas tout à fait car cette année on me demande de refaire des analyses sanguine !!!!
Es normale ???? Normalement si la procedure et arreter au niveau pénale alors le reste de la procédure doit être aussi arrêté...
Es ce que quelqu'un peut m'aider sur le sujet svp.
Merci à tous ceux qui pourrons m'aider.
Lors d'un contrôle de police en mars 2012 au carrefour du mon domicile, je me suis fait contrôlé à l'alcoolémie alors que j'étais à pied.je me suis fait embarqué avec comme pretexe "conduite sous l'empire alcoolique". Donc suspensiin administratif de 3 mois. Après enquete de police pendant presque 2 mois, ces messieurs mon alors dit que l'affaire été annulée pour faute de preuve.
Je croyai être sorti de cet histoire mais en faite pas tout à fait car cette année on me demande de refaire des analyses sanguine !!!!
Es normale ???? Normalement si la procedure et arreter au niveau pénale alors le reste de la procédure doit être aussi arrêté...
Es ce que quelqu'un peut m'aider sur le sujet svp.
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8 réponses
Bonjour
Donc ,c'est la procédure normale d'une conduite sous l'empire d'un état alcoolique.
je me suis fait contrôlé à l'alcoolémie alors que j'étais à piedSi vous avez été interpellé en tant que piéton,c'est une ivresse publique et manifeste.Mais les forces de l'ordre vous ont interpellé alors que vous veniez de quitter votre véhicule.
Donc ,c'est la procédure normale d'une conduite sous l'empire d'un état alcoolique.
Non j'étais bien à pied et mon vehicule était stationné à proximité du controle avant mon arrivée.
Sinon pourquoi aurait il abandonné les poursuites?
Sinon pourquoi aurait il abandonné les poursuites?
Je n'est eu aucune convocation au tribunal et l affaire na pas été jugé. J'ai prit 3 mois de suspension de permis le jour même
J'ai prit 3 mois de suspension de permis le jour même
Vous avez bien été avisé par les services de police de vos 3 mois de suspension ,et au terme des 3 mois vous avez été convoqué au Commissariat pour récupérer votre permis.
Relisez mon message de 11 h 39,car je pense que le Préfet a le pouvoir et l'obligation de vérifier la teneur de vos "" gamma GT"".
Vous avez bien été avisé par les services de police de vos 3 mois de suspension ,et au terme des 3 mois vous avez été convoqué au Commissariat pour récupérer votre permis.
Relisez mon message de 11 h 39,car je pense que le Préfet a le pouvoir et l'obligation de vérifier la teneur de vos "" gamma GT"".
Le jour même le comissatiat ma indiquez 3 mois de suspension puis au bout de 3 mois je suis allez en préfecture recuperer mon permis de conduire et celui ci avez une date de validité. Je trouve trop facile que l'on et une suspension de permis, que l'on ce rende compte peut de temp apres que c'est une erreur et que l'on soit obliger de subir la suspension et les paiment des visites médicales et analyse.
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La rétention de votre permis a été de combien????
Si les services de police vous ont dit que la procédure était annulée,demandez plus amples renseignements sur cette annulation.
Voyez .: CECI
La rétention de votre permis a été de combien????
Si les services de police vous ont dit que la procédure était annulée,demandez plus amples renseignements sur cette annulation.
Voyez .: CECI
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Si vous avez eu une suspension de 3 mois du permis,ce n'est pas rien.Donc décidée par un tribunal suite à un jugement.
Si vous avez eu une suspension de 3 mois du permis,ce n'est pas rien.Donc décidée par un tribunal suite à un jugement.
Lorsque le juge décide également de procéder à la suspension du permis de conduire, la période de suspension administrative déjà effectuée est alors prise en compte dans le calcul du délai de suspension prononcé par le tribunal. Le conducteur ne pourra récupérer son permis de conduire qu'à l'issue d'une visite médicale effectuée avant l'expiration de la période de suspension. Il pourra alors être reconnu apte à la conduite après avoir satisfait à des examens médicaux, cliniques et biologiques.
La législation juridique et financière évolue en permanence...