Honoraires maitre d'oeuvre
Ju&Max
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GERDAN Messages postés 2393 Statut Membre -
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Bonjour à tous, mon compagnon et moi-même sommes en plein projet d'acquisition d'une maison avec travaux. Au départ de notre projet nous avons fait appel à un maitre d'oeuvre afin de nous conseiller sur les possibilités et remises aux normes éventuelles du projet. Un "contrat" de confiance s'est alors établi (aucun papier de signé).
Notre collaboration à démarré : conseil avant achat, relevés des états actuels de la construction, mise au plan, plans de conception et remise des plans, consultation des entreprises et remise des devis. Nous souhaitions avoir recours a l'éco PTZ pour les différents travaux (améliorations énergétiques) et lui en avons fait part. C'est là que les choses se complique.
En effet, le maître d'oeuvre n'a tenu compte ni de nôtre avis pour effectuer les plans de remises en oeuvre, ni de l'éco PTZ pour faire établir les quelques devis ( un seul devis pour pour chaque corps de métiers, ceux-ci n'entrant même pas dans le cahier des charges de l'éco PTZ). De plus nous étions pressés par le temps pour avoir toutes les informations nécessaires au dossier contractant le prêt.
Après lui en avoir fait part et ne voyant pas les choses avancer, nous avons décidé d'entreprendre les démarches de notre côté. Nous avons réussis à obtenir un panel de devis pour chaque corps de métier ( bien meilleurs financièrement et entrant dans le cadre de l'éco PTZ).
Ne voyant toujours aucun mouvement de son côté et ayant tous les éléments nécessaires à l'avancé du projet, nous avons décidé de mettre fin à notre "contrat" en lui demandant la facture pour le travail qu'il a effectué. Quelques jours plus tard nous recevons donc une facture de sa part s'élevant à 2500€ TTC.
Nos questions sont les suivantes: trouvez-vous ce montant correct aux vues des piètres prestations auxquelles nous avons eu droit? Sommes nous en droit de faire réduire le montant? Quels sont nos droits et nos devoirs?
Merci de vos réponses et de votre franchise.
Cordialement.
Notre collaboration à démarré : conseil avant achat, relevés des états actuels de la construction, mise au plan, plans de conception et remise des plans, consultation des entreprises et remise des devis. Nous souhaitions avoir recours a l'éco PTZ pour les différents travaux (améliorations énergétiques) et lui en avons fait part. C'est là que les choses se complique.
En effet, le maître d'oeuvre n'a tenu compte ni de nôtre avis pour effectuer les plans de remises en oeuvre, ni de l'éco PTZ pour faire établir les quelques devis ( un seul devis pour pour chaque corps de métiers, ceux-ci n'entrant même pas dans le cahier des charges de l'éco PTZ). De plus nous étions pressés par le temps pour avoir toutes les informations nécessaires au dossier contractant le prêt.
Après lui en avoir fait part et ne voyant pas les choses avancer, nous avons décidé d'entreprendre les démarches de notre côté. Nous avons réussis à obtenir un panel de devis pour chaque corps de métier ( bien meilleurs financièrement et entrant dans le cadre de l'éco PTZ).
Ne voyant toujours aucun mouvement de son côté et ayant tous les éléments nécessaires à l'avancé du projet, nous avons décidé de mettre fin à notre "contrat" en lui demandant la facture pour le travail qu'il a effectué. Quelques jours plus tard nous recevons donc une facture de sa part s'élevant à 2500€ TTC.
Nos questions sont les suivantes: trouvez-vous ce montant correct aux vues des piètres prestations auxquelles nous avons eu droit? Sommes nous en droit de faire réduire le montant? Quels sont nos droits et nos devoirs?
Merci de vos réponses et de votre franchise.
Cordialement.
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2 réponses
Bonjour,
Avez vous signé un contrat de maitrise d'oeuvre dans lequel il est porté en détail les différentes prestations ainsi que le montant ?
Les honoraires sont calculés au pourcentatage du montant des travaux. 8 à 10 % du montant des travaux pour une prestation complète. Peut être 2 % pour les plans, etc..., je n'ai pas le détail mais dans un contrat il y est.
Avez vous signé un contrat de maitrise d'oeuvre dans lequel il est porté en détail les différentes prestations ainsi que le montant ?
Les honoraires sont calculés au pourcentatage du montant des travaux. 8 à 10 % du montant des travaux pour une prestation complète. Peut être 2 % pour les plans, etc..., je n'ai pas le détail mais dans un contrat il y est.
Bonjour,
Visiblement, il vous a facturé 4 % du montant des travaux, c'est le pourcentage couramment pratiqué pour un dossier de maitrise d'oeuvre instruit jusqu'au dépôt du permis de construire. Après, vous êtes libre de travailler avec des entreprises de votre choix.
Mise à part, les devis proposés par l'architecte y-a-t-il d'autres imperfections ?
Je ne saurai trop vous conseiller sur la conduite à tenir, s'agissant d'un contrat moral, avec rupture des relations, mais rien vous empêche de négocier une baisse du prix.
Selon moi, sur un plan juridique, vous n'avez pas de recours, il aurait fallu demander au maitre d'oeuvre de reprendre sa copie, si vous n'étiez pas satisfait..
Visiblement, il vous a facturé 4 % du montant des travaux, c'est le pourcentage couramment pratiqué pour un dossier de maitrise d'oeuvre instruit jusqu'au dépôt du permis de construire. Après, vous êtes libre de travailler avec des entreprises de votre choix.
Mise à part, les devis proposés par l'architecte y-a-t-il d'autres imperfections ?
Je ne saurai trop vous conseiller sur la conduite à tenir, s'agissant d'un contrat moral, avec rupture des relations, mais rien vous empêche de négocier une baisse du prix.
Selon moi, sur un plan juridique, vous n'avez pas de recours, il aurait fallu demander au maitre d'oeuvre de reprendre sa copie, si vous n'étiez pas satisfait..
nous n'avons signé aucun document il s'agit d'un contrat "moral" uniquement.
Nous n'allons finalement pas lui faire effectuer les travaux alors sur quels montants se base t-il pour établir sa facture?