Frais d'huissier

BarbieTM
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nemrod18
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- 13 juin 2013 à 17:24
Bonjour à tous,

Mon ami a à faire à un huissier de justice concernant des problèmes bancaires il y a une dizaine d'années.

L'histoire :
Il a à l'époque contracté un crédit à la consommation, jamais remboursé.
Il a également fait des chèques sans provision.

Il a souvent déménagé, donc n'a jamais reçu de titre exécutoire... ce qui ne veut pas dire qu'il n'existe pas.

Il y a 8 ans, il payait un huissier pour cette dette, suite à un contact direct par l'huissier en question. Puis il a cessé de payer, a re-déménagé (avec moi ;-), plus de nouvelles.

Il y a 2 ans, une société de recouvrement l'a contacté concernant cette dette.
Sur mes conseils, il a exigé le titre exécutoire, jamais reçu. Plus de nouvelles.

Il y a 6 mois, il a été contacté par un huissier concernant cette même dette.
Et là, il a décidé de mettre les choses en ordre pour ne plus en entendre parler : il a établi un échéancier, qu'il tient.

Mon problème vient des frais d'huissier : sans titre exécutoire, qui doit les payer ?
Dette initiale : 3000 euros. Dette via l'huissier : 6000 euros...

Ma logique veut que ce soit au créancier... mais j'ai un doute. Pouvez-vous le lever ?

Merci !

Barbie.

4 réponses

Il n'y a pas que des frais d'huissier mais peut être des intérêts.
Vous n'avez pas de décompte de la somme due ? (principal, intérêts, frais)
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BarbieTM
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12 juin 2013 à 09:59
Non, je lui ai dit de demander ce décompte, j'en saurai plus à réception.

Merci Gérard
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Tiens ! d'habitude" Barbie TM" c'est dans le sens "réponses" ...
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BarbieTM
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20 juin 2014
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12 juin 2013 à 11:02
Elle a aussi beaucoup de questions ;-)
Je n'ai pas vraiment trouvé de réponses certaines sur la toile, alors je viens demander aux spécialistes !
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nemrod18
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13 juin 2013 à 14:59
Bonjour,

Sans titre exécutoire, tous les frais sont à la charge du créancier.

Pour les intérêts je dirai la même chose étant donné qu'il n'est présenté aucun jugement les accordant au créancier.

Par contre, s'il a établi un échéancier avec la somme globale...il vaut reconnaissance dette.
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BarbieTM
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13 juin 2013 à 17:10
Par contre, s'il a établi un échéancier avec la somme globale...il vaut reconnaissance dette.
Y compris pour les frais d'huissier...? Ou uniquement pour les intérêts ?
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nemrod18
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Modifié par nemrod18 le 13/06/2013 à 17:14
Malheureusement pour le tout, principal, intérêts et frais.

20 fois 1000 balles = 20 000, sans détails.
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BarbieTM
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Modifié par BarbieTM le 13/06/2013 à 17:20
Crotte...

Bon, dans la mesure où il n'a jamais eu le détail des sommes demandées, on va tenter de négocier avec l'huissier...

Merci !
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nemrod18
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13 juin 2013 à 17:24
Oui, en l'absence de jugement, essayez de négocier, il est peut être possible qu'en cas de refus de faire du chantage en disant que vous ne paierez plus et attendrez une décision judiciaire sur les montants réclamés à tort.
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