amande RATP

Question

Bonjour à tous,

Dans une période de ma vie, j'ai fraudé pas mal la RATP, mais maintenant, je préfère tout arrêter et enfin rentrer dans le moule.

Seulement, le problème c'est que je me suis pris 3 amandes au total qui, j'en ai peur, viendrons à resurgir un jour ou l'autre avec un montant triplé ! 

L'amande qui me fais le plus peur c'est celle que j'ai eu il y a plus d'un an dans le RER, le contrôleur tombe sur mon contrat de travail et note toutes mes informations personnelles sauf l'adresse qui est complètement fausse (je lui ai donné à l'oral).

Etant donné que cela fait bientôt un an que je l'ai eu et que j'ai laissé courir, je voudrais savoir comment je pourrais faire.

Es ce que je me rapproche de la RATP en leur disant que je souhaite payé une amande avec 8/9 mois de retard, ou bien j'attends de voir si le trésor public me retrouve dans quelques mois avec une majoration (375€) ?

Je voudrais savoir aussi si le fait d'avoir pris mes informations sur la base du verbal (le contrôleur à cocher "verbal" sur l'amande) pouvais me laisser une porte de sortie et contester d'une quelconque manière ?

Merci pour vos réponse et merci de vous abstenir si vous voulez me faire des leçons de moral (je regrette suffisamment mes erreurs).

Cordialement,

GrandCaribou · Answer

Bonjour,

"Je voudrais savoir aussi si le fait d'avoir pris mes informations sur la base du verbal (le contrôleur à cocher "verbal" sur l'amande) pouvais me laisser une porte de sortie et contester d'une quelconque manière ? " 

Vous plaisantez ? Un droit de mentir en quelque sorte ? Non... rien à espérer de ce côté.

En revanche mieux vaut vous rapprocher de la RATP et expliquer votre situation... cependant il se peut que le dossier soit déjà envoyé au Trésor Public auquel cas c'est avec eux que vous devrez traiter.

Cordialement

spiritofmetal · Answer

d'accord, merci pour votre réponse.

Mais dans le cas ou c'est transmis au trésor public, il y a t-il un moyen de revenir au montant initial ?

quand le contrôleur a rédiger l'amande, il n'a pas mis du tout la bonne adresse. 

A noter que j'ai RDV avec le médiateur RATP fin Juin, et je voudrais savoir si, lui a la possibilité d'annuler un PV qui date de cette époque la ?

Cordialement,

GrandCaribou · Answer

"il y a t-il un moyen de revenir au montant initial ? "

Si des majorations et autres frais de dossier se sont ajoutées... non.

 "A noter que j'ai RDV avec le médiateur RATP fin Juin, et je voudrais savoir si, lui a la possibilité d'annuler un PV qui date de cette époque la ? "

Le travail d'un médiateur n'est pas d'annuler des PV... il peut à la limite vous aider à les contester mais sans plus.

Les PV ont été établis à partir d'une pièce d'identité ?

A vous lire...
Cdt

spiritofmetal · Answer

non, les PV sont établis partir de l'oral, et un autre à été établi à partir d'un contrat de travail.

du coup, c'est pour cela que je me demandais si c'était contestable étant donné que sa avait été fait  l'oral.

Et l'autre avec le contrat de travail, ils ont que le nom et prénom (le reste étant faux) mais ils ont mon numéro de sécurité social ! 

Cdt

GrandCaribou · Answer

"mais ils ont mon numéro de sécurité social ! " 

et ce numéro ne peut pas être contesté...

Cdt

spiritofmetal · Answer

haa bon ? et pourquoi ce n'est pas contestable ? 

Le PV est caduc du fait que ma date et lieux de naissance sont faux non ?

Cdt,

GrandCaribou · Answer

"Le PV est caduc du fait que ma date et lieux de naissance sont faux non ? "
Pas du tout...  un numéro de sécurité sociale, de permis de conduire, de carte nationale d'identité suffit.

Cordialement

spiritofmetal · Answer

mais lorsqu'il y a une faute sur un PV (date de naissance ou erreur dans le nom de la personne), le PV reste caduc même si la RATP a le numéro de carte d'identité !! 

ils ne peuvent pas se dire : "bon bah le pv est caduc mais comme on a le numéro de CNI, le PV deviens valable" 

Cdt

GrandCaribou · Answer

Une erreur sur le nom, la date de naissance etc... ne rend pas le PV caduque. Et vous avez certainement signé le PV en plus.

spiritofmetal · Answer

non je n'ai pas signé, mais si le PV n'est pas caduc dans ces cas la, tout le monde peux se faire passer pour n'importe qui alors (surtout si le contrôleur n'appel pas la police pour vérifier)

GrandCaribou · Answer

Soyons clair monsieur... si vous souhaitez payer un avocat pour chercher un vice de forme au lieu de régler vos dettes, libre à vous, mais sachez quand même que les délais de contestation dans votre cas sont très largement dépassés.

Alors à votre place j'assumerai ce que j'ai fait et je ne chercherai pas à utiliser le droit pour me défiler face à mes responsabilités.

Après... ce n'est que mon avis.

Cordialement

spiritofmetal · Answer

ce n'est pas du tout mon intention étant donné que je cherche à rentrer dans le moule et à éviter les ennuies supplémentaire...le droit, il est en libre accès pour tous dans ce maudit pays me semble t-il, alors si je souhaite l'utiliser, libre à moi de le faire.

je savais que je perdais mon temps ici, vaut mieux s'adresser au bon dieu qu'a ces saints, alors je vais directement aller voir le médiateur.

bonne soirée

Amande RATP

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