Les voisins
olivier wattel
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olivier wattel -
olivier wattel -
Bonjour nous avons un probléme avec nos voisins nous avons une maison depuis 2005 avec une véranda suivi d'une courrette qui est stipulé sur notre acte de vente et aussi sur l'ancien acte de vente du propriétaire a qui nous avons acheté .
Les voisin annonce sur le cadastre qu ils sont les propriétaires 1 m2 au voisin de droite et le reste au voisin de gauche .
Suite a un divorce nous voulons vendre et nous pouvons pas a cause du litige .
De plus hier notre voisin nous envoi un sms car il veux couper le drain de nos eaux usée qui passe sur sont terrain montage en commun avec les premiers propriétaire et stipulé sur l'acte de vente nous sommes désespérées et nous pouvons rien faire .
Aidez nous
Les voisin annonce sur le cadastre qu ils sont les propriétaires 1 m2 au voisin de droite et le reste au voisin de gauche .
Suite a un divorce nous voulons vendre et nous pouvons pas a cause du litige .
De plus hier notre voisin nous envoi un sms car il veux couper le drain de nos eaux usée qui passe sur sont terrain montage en commun avec les premiers propriétaire et stipulé sur l'acte de vente nous sommes désespérées et nous pouvons rien faire .
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1 réponse
Bjr,
que dit cet acte exactement, reconnait il une servitude conventionnelle pour le passage de ces canalisations ?
que dit cet acte exactement, reconnait il une servitude conventionnelle pour le passage de ces canalisations ?
olivier wattel
Sur l acte il indique que mon voisin et moi avons en commun le système des eaux usée il fais ça car il veux que je monte un bac degraisseur la maison est d origine depuis 20 ans et la il décide que je dois le réaliser merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...