Demande d'arriéré quand le jugement est passé

cerise123 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 17 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 mai 2013 - 17 mai 2013 à 22:34
cerise123 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 17 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 mai 2013 - 17 mai 2013 à 23:03
bonjour
je vais essayer d'expliquer en deux mots car c'est vraiment pas évident j'espere qu'on sera m'aider un peux voila l'ex de mon mari a fait une demande de pension alimentaire en avril 2011 tout en sachant qu'ils avaient une garde alternée elle a decider de prendre c'est fille de 17ans et 15ans avec elle apres le jugement car la garde alternée a continuer jusque fin decembre2011 date du jugement mon mari a donc ete condanée a payé ce qu'il a donc commencer le mois d'apres donc janvier 2012 mais elle en avril 2012 a envoyé un huissier a mon mari en lui reglament les mois d'avril a decembre 2011 tout en sachant qu'elle n'avait pas les filles tout le temps alors mon premier avocat ma dit que je ne devait pas les payer car le jugement ne le dit pas et mtn j'ai changer d'avocat et elle me dit que le pension prends cour le jour ou l'ex de mon mari a ete faire le papier biensur nous somme pas d'accord comme elle avait les filles qu' une semaine sur deux et en plus sur 12 ans de garde alternée mon mari lui a toujour laisser les allocation il avait pour temps droit a la motier et meme sa fille trouvent ça fort a ecrit une lettre pour dire que sa maman ne l'avait pas tout le temps.Est ce qu'elle a le droit de demander a partir de la date qu'elle a ete faire le papier ou est ce que la pension prends court le mois apres le jugement? J'espere que quelqu'un sera nous aider car elle a fait appel a un huissier qui lui a demander la saisie et pecule de vacance de mon mari je suis a bout car nous avons deux enfant et que eux on sens fou si vous savez un peux m'aider sur la question sa serais gentil

2 réponses

sarah2012 Messages postés 5870 Date d'inscription vendredi 3 février 2012 Statut Contributeur Dernière intervention 21 octobre 2018 2 332
17 mai 2013 à 22:49
Bonsoir,

Généralement la pension alimentaire débute à la date où la personne à introduit l'action en justice, et non à la date du jugement. C'est bizarre que ça n'a pas été indiqué sur le jugement.

Sachez que même durant une garde partagée, l'un des parent peut malgré tout payer une pension alimentaire à l'autre. Ceci dépend des revenus de chacun.

Cordialement
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cerise123 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 17 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 mai 2013
17 mai 2013 à 23:03
un grand merci de votre réponse ok ici elle gagne autant que mon mari mais tout avait ete fait par notaire il y a 12ans ou la c'etait bien ecrit qu'elle demanderais pas de pension alimentaire mais comme elle est partie de son nouveau conjoint ben elle a mit les filles contre mon mari comme ça elle demandait un pension alimentaire ça fait 2ans que ça dure on lui paye tout et elle en veux toujour plus en plus mon 1 avocat m'avait dit que je devait payer cas partir de janvier 2012 j'espere que ça va finir car je n'en peux plus mais encore merci de m'avoir un peux aider sur la question
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