Congé
Résolu
HOZ30
Messages postés
2
Date d'inscription
Statut
Membre
Dernière intervention
-
HOZ30 Messages postés 2 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
HOZ30 Messages postés 2 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour , je suis un peu perdu , car j'ai n soucis avec mon propriétaire,
Je m'explique
en 2009 j'ai trouver cette maison qui me plaisait beaucoup , ayant pris contact avec le propriétaire , il ma dit la maison est pas dans un état terrible or, je m'en ficher un peu c'été le cadre qui me plaisait , il ma dit dans ce cas je vous fait un bail de gardiennage, vous entretiendrai ma maison et en contre partie vous occuper les locaux a titre gracieux , j'en été ravi, bail signer le 21/09/2009, or hier comme par hasard il est venu chez moi, et ma dit comme sa , de vive voie , prenais vos dispositions et chercher ailleurs autres chose,
ayant parcouru de nombreux sites relatant tout se qui touche a se domaine, j'ai constater , que le propriétaire avais l obligation de procéder au congé soit par lettre recommander A/R ou par acte d huissier , et quand règles générale, un bail été conclu pour une durée de 03 ans, et quelque soit la raison qu'il invoque il avais l'obligation de donner congé au minimum six mois avant la fin du bail et que si cela été pas le cas le bail été reconduit automatiquement,
Mais je vous avoue que je suis perdu dans se domaine , j'aimerai avoir les conseils de gens expert dans le domaine, pouvais vous m'aider dans cette démarche d'information, en vous en remerciant d'avance
Très cordialement a toute la communauté
Didier
Je m'explique
en 2009 j'ai trouver cette maison qui me plaisait beaucoup , ayant pris contact avec le propriétaire , il ma dit la maison est pas dans un état terrible or, je m'en ficher un peu c'été le cadre qui me plaisait , il ma dit dans ce cas je vous fait un bail de gardiennage, vous entretiendrai ma maison et en contre partie vous occuper les locaux a titre gracieux , j'en été ravi, bail signer le 21/09/2009, or hier comme par hasard il est venu chez moi, et ma dit comme sa , de vive voie , prenais vos dispositions et chercher ailleurs autres chose,
ayant parcouru de nombreux sites relatant tout se qui touche a se domaine, j'ai constater , que le propriétaire avais l obligation de procéder au congé soit par lettre recommander A/R ou par acte d huissier , et quand règles générale, un bail été conclu pour une durée de 03 ans, et quelque soit la raison qu'il invoque il avais l'obligation de donner congé au minimum six mois avant la fin du bail et que si cela été pas le cas le bail été reconduit automatiquement,
Mais je vous avoue que je suis perdu dans se domaine , j'aimerai avoir les conseils de gens expert dans le domaine, pouvais vous m'aider dans cette démarche d'information, en vous en remerciant d'avance
Très cordialement a toute la communauté
Didier
A voir également:
- Congé
- Demande de reprise à 80 après congé maternité - Guide
- Renouvellement congé parental 3 fois - Guide
- Congé de reclassement et retraite - Guide
- Lettre : demande de congé pour raison personnel - Guide
- Congé paternité et préavis démission - Guide
2 réponses
bonjour
effectivement le propriétaire doit vous donner congé 6 mois avant le terme du bail , qui dans votre cas se prolonge au moins jusqu'au 20/09/2015
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000006069108/2020-12-03/
effectivement le propriétaire doit vous donner congé 6 mois avant le terme du bail , qui dans votre cas se prolonge au moins jusqu'au 20/09/2015
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000006069108/2020-12-03/
Bonjour Kasom
Merci de votre réponse, j'espère ne rien avoir oublier dans mas question car je vous avoue que je suis perdu complètement , pourtant je m'entend bien avec se Monsieur , rien a me reprocher , d'ailleurs de son coté , rien non plus sauf cette discussion que j'ai u avec lui très brève,il ma dit hier je vous ai mis dedans uniquement pour prendre soins de ma maison , et l'entretenir , ceci contre une occupation gracieuse de ma part, certes avec un bail de gardiennage , tout allais bien , je comprend pas j'ai pas envie de lui crée des ennuis mais je voudrait pas que lui m'en crée de son coté, j'aime etre juste ceci dans les deux sens , donc je vais lui faire part de tout ceci,
Encore merci Kasom
cordialement a vous tous
Didier
Merci de votre réponse, j'espère ne rien avoir oublier dans mas question car je vous avoue que je suis perdu complètement , pourtant je m'entend bien avec se Monsieur , rien a me reprocher , d'ailleurs de son coté , rien non plus sauf cette discussion que j'ai u avec lui très brève,il ma dit hier je vous ai mis dedans uniquement pour prendre soins de ma maison , et l'entretenir , ceci contre une occupation gracieuse de ma part, certes avec un bail de gardiennage , tout allais bien , je comprend pas j'ai pas envie de lui crée des ennuis mais je voudrait pas que lui m'en crée de son coté, j'aime etre juste ceci dans les deux sens , donc je vais lui faire part de tout ceci,
Encore merci Kasom
cordialement a vous tous
Didier