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Tva

retriveur Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2013 - 12 avril 2013 à 13:33
retriveur Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2013 - 16 avril 2013 à 19:18
bonjour j ai u recours a un terrassier pour ma maison je lui avais demander un devis ,le devis qui ma fait avec un montent net a payer 7500euro que g donc valider Apres travaux il ma adresser une facture de 8500 euro en me disent que son pc a du avoirs un problème et que la TVA ne c pas afficher sur le devis

en regardent le devis + en détaille Apres je me suis aperçu que la TVA ni étai bien pas javai un net ht 7500 et net a payer 7500 et rien dans la case TVA

donc je vouler savoirs sil i a un recours et si cela et légal??

3 réponses

Réponse 1 / 3
LeChatDeGastonLagaffe Messages postés 857 Date d'inscription samedi 21 avril 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 juin 2021 536
12 avril 2013 à 15:08
Bonjour,

C'est du flan. Une TVA de 1000 € sur un total de 7500, cela fait un taux de 13,3 % . Un tel taux n'existe pas en France.

Il s'agit fort probablement d'un de ces autoentrepreneurs qui magouillent pas mal avec la TVA car ils n'ont pas de contrôle de leur comptabilité. Vérifier qu'il y a un numéro de TVA sur sa facture (numéro commencant par FR... et dont la fin est son numéro de SIREN). Sans ce numéro , la TVA ne doit pas être sur la facture.

Si le devis dit "NET a PAYER" c'est net à payer 7500.
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Réponse 2 / 3
retriveur Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2013
12 avril 2013 à 15:38
oui g regarder il i a bien un numéro fr90400870374 pour la Differance il ma dit quil ma fait des remise sur certaine partie pour diminuer la diferance les prix exacte du devis étai net a payer 7692 pour le devis et montant a payer 8746 pour la facture
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Réponse 3 / 3
BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 765
12 avril 2013 à 15:57
Bonjour,

Votre logement, il a plus de 2ans ou pas ?
Si plus de 2 ans, la TVA est à 7%, soit 8230€ en net à payer, auquel cas il vous a trop fait payer...
Sinon, TVA 19.6 = 9199€, soit une remise d'environ 6%...

Le fait est qu'il s'agit d'une erreur manifeste, que vous auriez pu remarquer par vous-même.
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LeChatDeGastonLagaffe Messages postés 857 Date d'inscription samedi 21 avril 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 juin 2021 536
12 avril 2013 à 17:36
Un particulier ne peut pas forcément savoir cela. Il y a 3 possibilités : la TVA à 19,6, celle à 7 comme vous le dites. Mais il y a aussi les autoentrepreneurs et micro entreprises qui n'ont pas de TVA. Effectivement, la présence du numéro de TVA prouve qu'il s'agit d'un professionnel assujetti. Je le sais parce que je suis un indépendant. C'est probablement aussi votre cas. Un particulier ne sait pas cela....
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retriveur
12 avril 2013 à 19:42
personnellement on a pas fait attention on a regarder le montent des travaux Apres mon entrepreneur incit que notre banque qui on u oci les document en main ne se son aprecu de rien^^
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BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 765
14 avril 2013 à 12:39
Un particulier doit bien savoir qu'il y a une TVA sur TOUT ce qu'il achète !
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forma
Modifié par forma le 14/04/2013 à 15:16
bonjour
sait il qu'il n'y a pas de tva si l'entreprise est en auto entreprise?? pas sûr
connait il les différents taux applicables dans les autres cas?? pas sûr non plus
sait il que le taux de TVA varie en fonction de la destination des travaux de terrassement?
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retriveur Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2013
Modifié par retriveur le 16/04/2013 à 19:04
pour les taux de TVA différent non sa je ne c pas !! Apres comme je lai dit plu haut se qui ma surtout interaiser c le montent des travaux sur le devis donc le net a payer et mémé si j aurai regarder tous en détail vu que je ne conet pas tous je ne men serai pas plus apresu
!!si on prend un profectionel c oci pour etre trenquil et faire confience!!!
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