Nouvelle réglementation tabac
luludamhd
Messages postés
1
Date d'inscription
samedi 30 mars 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
30 mars 2013
-
30 mars 2013 à 10:37
fred69100 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 31 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 31 mai 2013 - 31 mai 2013 à 13:57
fred69100 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 31 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 31 mai 2013 - 31 mai 2013 à 13:57
A voir également:
- Nouvelle réglementation tabac
- Seau de tabac 1kg andorre prix - Guide
- Réglementation caméra de surveillance extérieur - Guide
- Réglementation tabac luxembourg - Guide
- Nouvelle grille salaire huissier 2024 - Guide
- Quantité de tabac autorisé en belgique par personne 2024 - Guide
3 réponses
zoulou33
Messages postés
36753
Date d'inscription
vendredi 21 janvier 2005
Statut
Contributeur
Dernière intervention
18 novembre 2024
4 959
30 mars 2013 à 11:10
30 mars 2013 à 11:10
Bonjour
Apparemment ça serait 10 par personne
Apparemment ça serait 10 par personne
Piniouf 75
Messages postés
1338
Date d'inscription
mercredi 17 octobre 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
10 octobre 2017
589
30 mars 2013 à 11:43
30 mars 2013 à 11:43
Pas sûr que ce soit passé et c'est 5 par voiture actuellement........Fumer tue
domdo76
Messages postés
7747
Date d'inscription
mercredi 2 juin 2010
Statut
Contributeur
Dernière intervention
1 septembre 2015
1 786
Modifié par domdo76 le 30/03/2013 à 11:59
Modifié par domdo76 le 30/03/2013 à 11:59
Bonjour
Non,, l'aménagement du texte est passé quasi de suite, c'est donc maintenant 10 cartouches, il me semble avoir mis le lien dans une autre discussion sur le sujet
ici : https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6062577-legislation-espagne
cdlt
Non,, l'aménagement du texte est passé quasi de suite, c'est donc maintenant 10 cartouches, il me semble avoir mis le lien dans une autre discussion sur le sujet
ici : https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6062577-legislation-espagne
cdlt
zoulou33
Messages postés
36753
Date d'inscription
vendredi 21 janvier 2005
Statut
Contributeur
Dernière intervention
18 novembre 2024
4 959
30 mars 2013 à 12:22
30 mars 2013 à 12:22
Oui c'est vrai tu avais mis le lien mais la personne demande si c'est 10 par personne ou 10 par véhicule.
domdo76
Messages postés
7747
Date d'inscription
mercredi 2 juin 2010
Statut
Contributeur
Dernière intervention
1 septembre 2015
1 786
Modifié par domdo76 le 30/03/2013 à 12:34
Modifié par domdo76 le 30/03/2013 à 12:34
dans le doute et vu qu'il n' y rien de spécifié, je pense qu'il faut continuer à prendre les règles d'avant ,
10 par vehicule personnel
10 par personne si transport en commun (bus, train...)
10 par vehicule personnel
10 par personne si transport en commun (bus, train...)
fred69100
Messages postés
3
Date d'inscription
vendredi 31 mai 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
31 mai 2013
1
31 mai 2013 à 13:57
31 mai 2013 à 13:57
Bonjour,
Si vous revenez d'un pays de l'UE :
- 10 cartouches par véhicule.
- 10 cartouches par personne si le mode de transport est collectif (l'avion, le bateau ou le bus).
Si vous revenez d'un pays de l'UE :
- 10 cartouches par véhicule.
- 10 cartouches par personne si le mode de transport est collectif (l'avion, le bateau ou le bus).
La législation juridique et financière évolue en permanence...