Nouvelle réglementation tabac

luludamhd Messages postés 1 Statut Membre -
fred69100 Messages postés 3 Statut Membre - 31 mai 2013 à 13:57

Bonjour, suite à la nouvelle réglementation sur le tabac, si je vais en Espagne chercher des cigarettes le nombre de cartouche est passé de 5 à 10 mais est ce que c'est par personne ou par voiture. Si quelqu'un à la réponse, merci d'avance.

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3 réponses

Réponse 1 / 3

zoulou33 Messages postés 11843 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 5 007

Bonjour
Apparemment ça serait 10 par personne

Réponse 2 / 3

Piniouf 75 Messages postés 1343 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 590

Pas sûr que ce soit passé et c'est 5 par voiture actuellement........Fumer tue

domdo76 Messages postés 7647 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 1 794

Bonjour

Non,, l'aménagement du texte est passé quasi de suite, c'est donc maintenant 10 cartouches, il me semble avoir mis le lien dans une autre discussion sur le sujet

ici : https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6062577-legislation-espagne

cdlt

zoulou33 Messages postés 11843 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 5 007

Oui c'est vrai tu avais mis le lien mais la personne demande si c'est 10 par personne ou 10 par véhicule.

domdo76 Messages postés 7647 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 1 794

dans le doute et vu qu'il n' y rien de spécifié, je pense qu'il faut continuer à prendre les règles d'avant ,
10 par vehicule personnel
10 par personne si transport en commun (bus, train...)

Réponse 3 / 3

fred69100 Messages postés 3 Statut Membre 1

Bonjour,

Si vous revenez d'un pays de l'UE :

- 10 cartouches par véhicule.

- 10 cartouches par personne si le mode de transport est collectif (l'avion, le bateau ou le bus).

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