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2 roues à moteur

superplan Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 17 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 février 2013 - 17 févr. 2013 à 09:57
BmV Messages postés 90486 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 20 avril 2024 - 17 févr. 2013 à 10:07
Bonjour,

Dans la convention collective UNA
Utilisation d'un 2 roues à moteur : 0,14 € / Km
Es ce qu'un vélo à assistance électrique est considéré comme un 2 roues à moteur ?

Cordialement,

Patrice
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1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 90486 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 20 avril 2024 18 020
17 févr. 2013 à 10:07 
Ce véhicule comporte t-il deux roues ?

Est-il équipé d'un moteur ?
 

                
                

    
        

    
            
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