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2 roues à moteur

superplan Messages postés 1 Statut Membre -  
BmV Messages postés 98624 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

Dans la convention collective UNA
Utilisation d'un 2 roues à moteur : 0,14 € / Km
Es ce qu'un vélo à assistance électrique est considéré comme un 2 roues à moteur ?

Cordialement,

Patrice

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 98624 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 265
  
Ce véhicule comporte t-il deux roues ?

Est-il équipé d'un moteur ?
 

                
                

    
        

    
            
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