2 roues à moteur

superplan -  
Bonjour,

Dans la convention collective UNA
Utilisation d'un 2 roues à moteur : 0,14 € / Km
Es ce qu'un vélo à assistance électrique est considéré comme un 2 roues à moteur ?

Cordialement,

Patrice

1 réponse

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  1. BmV Modérateur
    Ce véhicule comporte t-il deux roues ?
    Est-il équipé d'un moteur ?

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