2 roues à moteur

superplan Messages postés 1 Statut Membre -  
BmV Messages postés 43648 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

Dans la convention collective UNA
Utilisation d'un 2 roues à moteur : 0,14 € / Km
Es ce qu'un vélo à assistance électrique est considéré comme un 2 roues à moteur ?

Cordialement,

Patrice

1 réponse

  1.
    BmV Messages postés 43648 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 606
     
    Ce véhicule comporte t-il deux roues ?
    Est-il équipé d'un moteur ?
    0

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