Vice caché : recours possible ?

caramboline Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 10 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 janvier 2013 - 10 janv. 2013 à 14:35
 rio loco - 10 janv. 2013 à 15:22
Bonjour,
Mon mari et moi avons fait l'acquisition d'une maison en avril dernier. Il s'agit d'une maison ancienne sur sous-sol non bétonné. Nous avons fait deux visites de la maison avant de nous décider. Elle nous paraissait saine, en bon état, sans problème. Au sous-sol, cependant, j'avais remarqué une trace sombre sur les murs, à environ dix centimètres du sol. J'en ai fait la remarque au vendeur en demandant s'il avait eu des problèmes d'inondation. Il m'a répondu que non, que le sol était parfois humide, ce qui provoquait des remontées en bas des murs, mais ne causait jamais de soucis.
Cet hiver, nous avons eu la merveilleuse surprise de constater que, suite à de fortes pluies, dix centimètres d'eau stagnaient dans le sous-sol. Tout ce qui se trouvait par terre a été atteint : la tondeuse, le taille-haie, le coupe-bordures, des cartons entreposées de notre déménagement, pas encore vidés... Mon mari a dû installer un tuyau et une pompe pour évacuer le trop-plein vers le caniveau dans la rue, mais il est manifeste qu'il n'y a pas de drainage du sous-sol. Par conséquent, nous allons devoir réaliser ces travaux, puisque nous souhaitions aménager une partie du sous-sol. Nous n'aurions sûrement pas acheté cette maison si nous avions su que nous serions inondés en cas de fortes pluies !
Peut-on considérer cela comme un vice-caché, ou est-ce simplement une pieuse omission du vendeur ? Quels recours avons-nous ?
Merci d'avance pour vos réponses.

4 réponses

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 948
10 janv. 2013 à 14:41
Il s'agit d'un vice caché si vous pouvez prouver que les anciens propriétaires étaient au courant de ça.
Sinon vous ne pourrez rien réclamer
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gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 968
Modifié par gerber1 le 10/01/2013 à 16:25
Bonjour
Peut etre pure coïncidence ,si vous habitez une région pluvieuse "" la Bretagne "" .......IoI
Si c'est des remontées sur le sol entier,il faudra faire un drainage ext.avec un puisard et pompe de relevage,si c'est qu'à un endroit ,faire un puisard à cet endroit avec une pompe.


Rien n'est jamais acquis à l'homme ni sa force ni sa faiblesse ni son coeur ,et quand il croit ouvrir ses bras,son ombre est celle d'une croix L.Aragon
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caramboline Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 10 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 janvier 2013
10 janv. 2013 à 15:01
Je n'ai aucune preuve matérielle. Il me paraît juste logique qu'ils étaient au courant puisque ça devait forcément leur arriver chaque hiver. La trace sur le mur en était la preuve mais comme nous venons d'être inondés à notre tour, rien ne dit que ce n'est pas la trace de l'inondation que nous avons subie...
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Bonjour. Un vice caché n'a rien à voir avec le fait que le vendeur était au courant ou non.Son existence n'est nullement liée au vendeur. C'est la sanction éventuelle qui diffère selon que le vendeur connaissait ou non le vice.
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