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Construire une autre maison sur terrain

Fozinho Messages postés 24 Date d'inscription mardi 27 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 mars 2014 - 10 janv. 2013 à 00:29
foncier services Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 20 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 14 janvier 2013 - 12 janv. 2013 à 13:59
Bonjour,
Je suis actuellement propriétaire d une maison et je souhaite construire une autre petite maison indépendante de 40m2 pour que mon fils ait son indépendance. À savoir que d après le plu il me reste encore de l emprise au sol et de la surface habitable. Ma question est la suivante: la mairie peut elle refuser mon projet en sachant que les règles d'implantation seront respectées/ peut elle refuser la construction d'un autre logement indépendant?
Merci d'avance

3 réponses

Réponse 1 / 3
ginto5 Messages postés 11354 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2024 4 733
10 janv. 2013 à 08:28
Bonjour,

Le plus simple n'est-il pas de poser la question à votre mairie ?
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Réponse 2 / 3
bern29 Messages postés 5079 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2024 2 340
10 janv. 2013 à 09:26
Il y a 2choses différentes, la possibilité d'agrandissement, ce qui est votre cas et la constructibilité du reste du terrain qui permettrait une maison indépendante.
renseignements à prendre au service urba de la commune.
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Réponse 3 / 3
foncier services Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 20 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 14 janvier 2013
12 janv. 2013 à 13:59
a priori non , mais il serait intéressant de vous pointer à la mairie avec un avant projet sympa et un argumentaire.
Je peux vous aider si vous m'en dites un peu plus
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