Coût d'un AT
jaydi33
Messages postés
157
Date d'inscription
mercredi 14 janvier 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
24 octobre 2018
-
22 déc. 2012 à 19:15
jaydi33 Messages postés 157 Date d'inscription mercredi 14 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 octobre 2018 - 5 janv. 2013 à 21:57
jaydi33 Messages postés 157 Date d'inscription mercredi 14 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 octobre 2018 - 5 janv. 2013 à 21:57
A voir également:
- Coût d'un AT
- Indice cout construction 2024 - - Location
- Cout bafa 2024 - Guide
- Revalorisation rente at/mp 2024 - Guide
- Cout passeport - Guide
- Cout fourriere - Guide
1 réponse
Bonjour,
Dans les coûts il y a le maintien du salaire et éventuellement celui de la nouvelle embauche en remplacement;et puis l'incidence sur le taux de cotisations.
Il faut peut être aussi traiter à part les accidents du trajet car ils n'ont pas la même incidence sur la tarification (et si un tiers peut être mis en cause =possibilité de recours)
En revanche pour les AT purs et les MP la faute inexcusable de l'employeur peut faire augmenter le coût (mais en général le risque est couvert par une assurance privée)
Voir l'augmentation du taux de cotisations sur les dernières années ou demander à la CRAM le détail.
Cordialement
Dans les coûts il y a le maintien du salaire et éventuellement celui de la nouvelle embauche en remplacement;et puis l'incidence sur le taux de cotisations.
Il faut peut être aussi traiter à part les accidents du trajet car ils n'ont pas la même incidence sur la tarification (et si un tiers peut être mis en cause =possibilité de recours)
En revanche pour les AT purs et les MP la faute inexcusable de l'employeur peut faire augmenter le coût (mais en général le risque est couvert par une assurance privée)
Voir l'augmentation du taux de cotisations sur les dernières années ou demander à la CRAM le détail.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
5 janv. 2013 à 21:57