Fermeture route

Résolu
rallye42400 Messages postés 2 Statut Membre -  
jmwurth Messages postés 3141 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

Je pratique du rallye automobile au niveau amateur (petite auto, petit buget...) , avec quelque ami autre pratiquant, nous aimerions faire une scéance d'éssai afin de verifier et terminé nos reglages sur les voitures.

Pour cela il nous faudrai fermé une route une journée afin de ne pas etre hors la loi en essayant nos auto sur route ouverte a la circulation sachant que nous ne somme (d'apres la loi) pas conforme au code de la route (et donc sans assurance par la meme occasion...)

ma question est: En fermant simplement une route comunale, est on obliger de passer par la préfécture ou un accord du maire de la comune ou la route emprunter passe est sufisant pour fermé la route?

Merci a tous par avance pour vos reponse

Cyril

4 réponses

australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur 6 756
 
Bonjour

S'il s'agit d'une route communale, il faut l'accord du maire.
Mais l'objet de votre demande (pratiquer du rallye) ne me semble pas un motif qui vous sera accordé.
Les routes permettent la libre circulation pour les automobilistes.
il existe des circuits pour pratiquer votre sport en toute légalité.
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rallye42400 Messages postés 2 Statut Membre
 
Nous somme refuser sur circuit pour cause de bruit (alors que mon auto par exemple ne fait pas plus de bruit que certaine voiture d'origine).... et nous ne feson pas sa pour PRATIQUER DU RALLYE (pour sa on as se qu'il faut deja)! Nous feson sa afin de faire nos reglage ( et ne pas arriver sur une course sans frein par exemple...)

Donc si nous avons l'accord de la mairie pour l'emprunt de cette route comunale, et que la gendarmerie vien voir se qu'il se passe. Il ne peuvent pas nous sanctioner?
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australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur 6 756
 
Si le maire accepte de mettre cette route communale en circuit privé, la gendarmerie sera obligatoirement informée.
Mais honnetement, ça m'étonnerait que la mairie accède à votre demande.
Il faut des justificatifs et démarches pour obtenir qu'une route soit fermée à la circulation automobile.

Vous pouvez toujours tenter une demande.
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jmwurth Messages postés 3141 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   120
 
Bonjour
Les sports motorisés sont soumis à autorisation préfectorale
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