Mise en demeure rsi

titsi68 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 18 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 18 décembre 2012 - 18 déc. 2012 à 08:45
 Cot - 27 déc. 2012 à 17:51
Bonjour, je vient de reçevoir deux mise en demeure a une semaine d intervalle une regulation annee 2008 et quatrieme trimestre 2009 de 1876 euro et une regultion 09 /10 de 44212€ en sachant que j ai liquide en milieu d annee 2010 sur quel base on t il calcule c est somme ?

4 réponses

RSIste Messages postés 448 Date d'inscription dimanche 13 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 février 2013 128
18 déc. 2012 à 14:44
vue les sommes je pense qu'il s'agit de taxation d'office pour non déclaration des revenus.
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bonjour titsi68,

pour répondre à votre demande, les sommes calculées sont basées à leur bon vouloir.
Cela dépend entre quelle main , va tomber votre dossier. j'en sais quelque chose, car depuis 1 mois, le rsi me réclame des impayés sur l'anne 2008 , j'etais en micro entreprise , et à partir de 2009 , je suis passé en auto entreprise. je les ai averti, bien sûr , il s m'ont répondu qu'ils en prenaient bien compte ( lettre à l'appui ) .
d'autre part, j'ai demandé ma retraite fin 2011 , et je suis en retraite depuis le 02 fevrier 2012. Et j'ai quand même reçu, il y a 1 mois, un rappel sur 2008.Alors que si je n'avait pas été en regle , ils n'auraient pas accepté mon dossier de retraire, ni ne l'auraient clotûrés .et encore moins me payer tous les mois ma retraite.

Donc, je me demande, si il n'y a pas quelqu'un , qui ne sachant pas quoi faire, prend un dossier au hasard , et commence à lui casser les pieds ( et je suis poli ) , si çà marche, tant mieux pour eux, s'ils ont affaire à quelqu'un de recalcitrant, ils s'acharnent, mais il ne faut pas vous laissez faire, et avec preuve à l'appui, tenez leur tête .

sinon, demandez leur des decomptes de vos cotisations. et vérifiez bien !!!

bonne continuation et tenez bon.
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abracadabrante Messages postés 233 Date d'inscription vendredi 21 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2013 158
27 déc. 2012 à 16:34
Bonjour titsi68,

A priori, en faisant un calcul approximatif, une cotisation annuelle de 44212 € taxée d'office correspondrait à un revenu d'environ 330000 €.

Si vous voulez savoir comment vous défendre contre le RSI consultez le site http://sosrsi.com

Cordialement
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Bonjour,

La régularisation de vos cotisations est calculée avec comme base vos revenus de la même année.
Donc pour 2008 le RSI a pris en compte vos revenus 2008 idem pour 2009.
Pour 2010 le revenu pris en compte est celui de la même année proratisé sur le nombre de jours où vous avez exercé.
Le fait que l'on vous réclame une somme assez élevée résulte peut être du fait qu'ils n'ont pas connaissance de vos revenus. Contactez-les pour savoir quel montant ils ont dans leur fichier, et envoyer leur vos revenus 2010 afin qu'ils régularisent votre compte.

Bonne soirée!
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