Risque quoi

Résolu
faral12 Messages postés 1 Statut Membre -  
 faral12 -
Bonjour,
je me sui fait arreter en scooter 50 san assurance et alcolemie positif 1g6 les gendarmes ont saisie le scooter carte grise j'ai deja annulation permis b avec recidive je risque quoi en plaidé coupable au tribunal et si j'y vai tout seul merci pour la reponse

2 réponses

  1.
    nemrod18 Messages postés 15209 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 778
     
    Bonjour,

    Argonnelle, ne pas écrire n'importe quoi, quand on ne sait pas.

    Cette procédure de "plaider coupable" existe bien.

    https://www.vie-publique.fr/fiches/268576-plaider-coupable-crpc-cjip-lois-de-2004-2011-et-2016

    Passer pour un idiot aux yeux d'un imbécile est une volupté de fin gourmet.
    1
    1. faral12
       
      cette procedure "plaide coupable" existe bien desole tu ma pas aidez mais j"ai une autre reponse merci k"an meme
      0
  2. Utilisateur anonyme
     
    en plaidé coupable

    Le " plaidé coupable c'est au USA lol........

    Le juge doit appliquer la peine prévue au code pénal .

    Cette peine est comprise entre un minimum et un maximum .

    Entre ces deux bornes le juge décide en fonction de plusieurs critères plus ou moins objectifs ou subjectifs .

    Vous aurez le droit de faire appel de sa décision si vous estimez que le jugement rendu n'est pas juste à vos yeux .
    0
    1. faral12
       
      merci pour la reponse
      0

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