Probleme de porte de Garage principal en copropriété avec Syndic
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Bonjour,
Voici mon probleme...
Je suis propriétaire d'un box en copropriété, et il y' a 4 mois, lors de notre assemblée générale, il était mentionné à l'ordre du jours :
" décision a prendre concernant le remplacement de la porte d'entrée principale "
car celle-ci avais des problèmes pour son ouverture.
Mais lors de l' A.G, tous nous, étions mi d'accord que vu que les devis n'était pas intéressant et que la porte ne nécessitée pas un changement mais juste un entretien, nous avions décidè de ne pas la changer.
C'est alors que lors de la reception du procès verbal, nos nous rendons compte que malgré notre refus de faire ces travaux, celle ci avait était adopté.
Le conseil Syndical a donc fais signée une pétition de l'ensemble de la copropriété dans les deux mois qui on suivie la réception du PV.
Ce qui fait que nous avions pensé que nous étions tranquille, vu que nous avions respecter les deux mois.
Mais voyez vous, que ce matin, je me reçoit un courrier ainsi que mes voisins de box's, d'un rappel qui dit :
"Nous constatons, sauf erreur de notre part, que votre compte présente un solde débiteur à ce jour de 500 Ers,
Pensant qu'il s'agit d'un simple oubli de votre part, nous vous remercions de nous adresser, par retour de courrier, voter règlement afin de ne pas compromette la trésorerie de la copropriété.
Nous vous rappelons que conformément à la loi du 10 juillet 1965 art 14-1 la provision est exigible le 1er jour de chaque terme.
Le non respect de cette échéance entraine un manque de trésorerie pour la copropriété, et peut engendrer une incapacité a faire face au engagement du syndicat.
Aussi, sans règlement sous quinzaine, nous serons contraint, conformément à la loi, de vous adresser une lettre de mise en demeure qui vous sera facturé de 30 Ers."
1- Il nous demande de payé pour des travaux qui non JAMAIS était fait
2- Il nous demande de payé alors qu'ils ont reçu (preuve a l'appuie) en recommandé, dans les deux mois de la reception du procès verbal la pétitions signée comme quoi nous étions contre cette résolution.
Mon voisin de box's a appelé la comptabilité du syndic leur expliquant ce qui se passé, et la comptabilité a dit que c'était pas leur probleme, qu'il fallait payé !!!
Que me conseillez vous svp ? on ne va tout de même pas payé pour des travaux qui on était refusé et surtout qui non pas était fait !!!???
Merci pour vos réponse.
Cordialement
Voici mon probleme...
Je suis propriétaire d'un box en copropriété, et il y' a 4 mois, lors de notre assemblée générale, il était mentionné à l'ordre du jours :
" décision a prendre concernant le remplacement de la porte d'entrée principale "
car celle-ci avais des problèmes pour son ouverture.
Mais lors de l' A.G, tous nous, étions mi d'accord que vu que les devis n'était pas intéressant et que la porte ne nécessitée pas un changement mais juste un entretien, nous avions décidè de ne pas la changer.
C'est alors que lors de la reception du procès verbal, nos nous rendons compte que malgré notre refus de faire ces travaux, celle ci avait était adopté.
Le conseil Syndical a donc fais signée une pétition de l'ensemble de la copropriété dans les deux mois qui on suivie la réception du PV.
Ce qui fait que nous avions pensé que nous étions tranquille, vu que nous avions respecter les deux mois.
Mais voyez vous, que ce matin, je me reçoit un courrier ainsi que mes voisins de box's, d'un rappel qui dit :
"Nous constatons, sauf erreur de notre part, que votre compte présente un solde débiteur à ce jour de 500 Ers,
Pensant qu'il s'agit d'un simple oubli de votre part, nous vous remercions de nous adresser, par retour de courrier, voter règlement afin de ne pas compromette la trésorerie de la copropriété.
Nous vous rappelons que conformément à la loi du 10 juillet 1965 art 14-1 la provision est exigible le 1er jour de chaque terme.
Le non respect de cette échéance entraine un manque de trésorerie pour la copropriété, et peut engendrer une incapacité a faire face au engagement du syndicat.
Aussi, sans règlement sous quinzaine, nous serons contraint, conformément à la loi, de vous adresser une lettre de mise en demeure qui vous sera facturé de 30 Ers."
1- Il nous demande de payé pour des travaux qui non JAMAIS était fait
2- Il nous demande de payé alors qu'ils ont reçu (preuve a l'appuie) en recommandé, dans les deux mois de la reception du procès verbal la pétitions signée comme quoi nous étions contre cette résolution.
Mon voisin de box's a appelé la comptabilité du syndic leur expliquant ce qui se passé, et la comptabilité a dit que c'était pas leur probleme, qu'il fallait payé !!!
Que me conseillez vous svp ? on ne va tout de même pas payé pour des travaux qui on était refusé et surtout qui non pas était fait !!!???
Merci pour vos réponse.
Cordialement
A voir également:
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5 réponses
Bonsoir
Avez-vous envoyé cette pétition en recommandé avec AR? Avant le délai des 2 mois?
Si tel est le cas, il ne vous reste plus qu'à saisir le TGI.
Contacter vos assurances multi-risques qui peuvent intervenir.
Cordialement
Sego
Avez-vous envoyé cette pétition en recommandé avec AR? Avant le délai des 2 mois?
Si tel est le cas, il ne vous reste plus qu'à saisir le TGI.
Contacter vos assurances multi-risques qui peuvent intervenir.
Cordialement
Sego
Bonsoir Sego !
Oui oui tout a fait.. nous l'avon bien envoyé avec AR avant le délai des 2 mois.
Merci pour votre reponse
Bien Cordialement
Oui oui tout a fait.. nous l'avon bien envoyé avec AR avant le délai des 2 mois.
Merci pour votre reponse
Bien Cordialement
Il est trop tard pour contester.
Le PV d' AG comporte une erreur mais il a été signé par le président , le ou les scrutateurs, et le syndic en qualité de sécrétaire de la séance.
Pour contester cette irrégularité il fallait engager une action judiciaire dans les 2 mois auprès du TGI, une pétition ne sert à rien ce n'est pas prévue par la loi.
Seul un copropriétaire absent ou opposant aux décisions votées par l'assemblée générale peut exercer un recours en annulation devant le tribunal de grande instance dans un délai de 2 mois à compter de la réception du procès-verbal
En l'absence de recours devant le TGI avec l'assistance d'un avocat, passé ce délai de 2 mois, la décision de l'assemblée même erronée devient définitive et ne peut plus être attaquée. Elles s'imposent à tous et doivent être exécutées.
Il ne vous reste qu'à faire un chèque et prévoir de changer de syndic pour se tour de passe passe.
L'assurance multirisque ne réglera pas votre problème.
Votre Conseil syndical est incompétent.
Cordialement
Le PV d' AG comporte une erreur mais il a été signé par le président , le ou les scrutateurs, et le syndic en qualité de sécrétaire de la séance.
Pour contester cette irrégularité il fallait engager une action judiciaire dans les 2 mois auprès du TGI, une pétition ne sert à rien ce n'est pas prévue par la loi.
Seul un copropriétaire absent ou opposant aux décisions votées par l'assemblée générale peut exercer un recours en annulation devant le tribunal de grande instance dans un délai de 2 mois à compter de la réception du procès-verbal
En l'absence de recours devant le TGI avec l'assistance d'un avocat, passé ce délai de 2 mois, la décision de l'assemblée même erronée devient définitive et ne peut plus être attaquée. Elles s'imposent à tous et doivent être exécutées.
Il ne vous reste qu'à faire un chèque et prévoir de changer de syndic pour se tour de passe passe.
L'assurance multirisque ne réglera pas votre problème.
Votre Conseil syndical est incompétent.
Cordialement
Bonjour,
Je suis d'accord avec lucini, votre conseil syndical est incompétent ! La seule solution "raisonnable" est de laisser "pourrir" la situation et lors de la prochaine assemblée générale, d'inscrire à l'ordre du jour l'annulation des travux prévus antérieurement. Le président du C. S. devrait intervenir pour proposer cette solution et le gérant pourrait peut-être comprendre cette stratégie. Quant à votre syndic il n'a pas à être plus royaliste que le roi en poursuivant ses mandants qui l'ont élu. Il manque certainement de clairvoyance car c'est un motif pour ne pas reconduire son mandat.
Cdlt.
Je suis d'accord avec lucini, votre conseil syndical est incompétent ! La seule solution "raisonnable" est de laisser "pourrir" la situation et lors de la prochaine assemblée générale, d'inscrire à l'ordre du jour l'annulation des travux prévus antérieurement. Le président du C. S. devrait intervenir pour proposer cette solution et le gérant pourrait peut-être comprendre cette stratégie. Quant à votre syndic il n'a pas à être plus royaliste que le roi en poursuivant ses mandants qui l'ont élu. Il manque certainement de clairvoyance car c'est un motif pour ne pas reconduire son mandat.
Cdlt.
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